164 / 174
A notre avis, il s’agit d’une œuvre
d’un artiste travaillant dans le style de
l’artiste, contemporain ou proche de
son époque, mais pas nécessairement
son élève.
6.
«
Dans le goût de …A la manière de
… Hubert Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une œuvre dans
le style de l’artiste mais exécuté à une
date postérieure à la période d’activité
de l’artiste.
7.
«
D’après … Hubert Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une copie, qu’elle
qu’en soit la date, d’une œuvre connue
de l’artiste.
8.
«
Signé … Daté … Inscrit… Hubert
Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une œuvre signée
ou datée par l’artiste ou sur laquelle il a
inscrit son nom.
9.
«
Porte une signature … Porte une
date … Porte une inscription … Hubert
Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une œuvre dont
la signature, la date ou l’inscription ont
été portées par une autre main que celle
de l’artiste.
Les dimensions sont données dans
l’ordre suivant : la hauteur précède la
largeur.
CONDITIONS GENERALES
DE VENTE APPLICABLES
AUX ACHETEURS (VENTES
EFFECTUEES EXCLUSIVEMENT
EN LIGNE)
A complete translation in English of our
Conditions of Business is available on
www.sothebys.comor on request +33
(0)1 53 05 53 05.
Préambule :
Toute personne qui enchérit dans une
Vente effectuée exclusivement en ligne,
accepte de ce fait que les relations entre
elle et Sotheby’s soient soumises aux
présentes Conditions Générales de
Vente applicables aux Acheteurs (ci-
après « les
CGV Acheteurs en Ligne
»),
ainsi que par les Informations sur la
Vente en Ligne et par le Guide pour les
Enchérisseurs. Si cette personne est
déclarée adjudicataire d’un Lot, elle
accepte que ces mêmes documents
régissent les relations contractuelles
entre elle et le Vendeur du Lot, dont
Sotheby’s est mandataire.
Les présentes CGVAcheteurs en Ligne,
et les documents auxquels elles font
référence,s’imposent aux héritiers,ayants-
droit et représentants desAcheteurs.
Les présentes CGVAcheteurs en
Ligne sont publiées sur la Plateforme
Internet. Elles peuvent être modifiées
ou complétées à tout moment avant
le début d’une Vente en Ligne, cette
modification ou ce complément étant
signalé sur la Plateforme Internet.
Dans les présentes CGVAcheteurs en
Ligne,Sotheby’s désigne Sotheby’s
(France) S.A.S.,dont le siège est 76,
rue du Faubourg Saint-Honoré,75008
Paris,France.Sotheby’s est un
Opérateur
des restrictions quant à l’importation
ou à l’exportation. Cette information
est communiquée aux Acheteurs à
titre d’information, mais l’absence de
ce symbole pour un Lot ne garantit pas
que celui-ci soit exempt de restrictions
quant à l’importation ou à l’exportation.
Veuillez vous référer au paragraphe «
Espèces Menacées » dans la partie «
Informations importantes – Guide pour
les Enchérisseurs » ci-dessus. Comme
indiqué dans la section « Espèces
Menacées », Sotheby’s ne sera pas en
mesure d’assister les acheteurs dans le
transport de lots contenant de l’ivoire
ou d’autres matériaux restreignant
l’importation ou l’exportation vers les
Etats-Unis. L’impossibilité d’exporter
ou d’importer un Lot n’est pas une
cause d’annulation de la vente ni ne
justifie un retard de paiement.
GLOSSAIRE DES TERMES
Toute indication concernant
l’identification de l’artiste, l’attribution,
l’origine, la date, l’âge, la provenance
et l’état est l’expression d’une opinion
et non pas une constatation de fait.
Pour former son opinion, Sotheby’s
se réserve le droit de consulter tout
expert ou autorité qu’elle estime digne
de confiance et de suivre le jugement
émis par ce tiers. Nous vous conseillons
de lire attentivement les Conditions
Générales de Vente publiées sur la
Plateforme Internet avant de prendre
part à une vente, en particulier les
Articles III (Etat des biens vendus), V
(Informations sur la Vente en Ligne) et
XVIII (Résolution de la vente d’un Lot
pour défaut d’authenticité de ce Lot).
Les exemples suivants explicitent
la terminologie utilisée pour la
présentation des lots.
1. « Hubert Robert
» :
A notre avis, il s’agit d’une œuvre de
l’artiste. Lorsque le(s) prénom(s) est
inconnu, des astérisques suivis du nom
de l’artiste, précédés ou non d’une
initiale, indiquent que, à notre avis,
l’œuvre est de l’artiste cité.
Le même effet s’attache à l’emploi
du terme « par » ou « de » suivie de la
désignation de l’auteur.
2.
«
Attribué à … Hubert Robert
»
A notre avis, l’œuvre a été exécutée
pendant la période de production de
l’artiste mentionné et des présomptions
sérieuses désignent celui-ci comme
l’auteur vraisemblable, cependant
la certitude est moindre que dans la
précédente catégorie.
3.
«
Atelier de … Hubert Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une œuvre
exécutée par une main inconnue de
l’atelier ou sous la direction de l’artiste.
4.
«
Entourage de … Hubert Robert
»
A notre avis, il s’agit d’une œuvre d’une
main non encore identifiée, distincte de
celle de l’artiste cité mais proche de lui,
sans être nécessairement un élève.
5.
«
Suiveur de … Hubert Robert
»
irrévocable qui sera exécuté durant la
vente à un montant garantissant que le
lot se vendra. L’enchérisseur irrévocable
reste libre d’enchérir au-dessus du
montant de son ordre durant la vente.
S’il n’est pas déclaré adjudicataire à
l’issue des enchères, il percevra une
compensation calculée en fonction
du prix d’adjudication. S’il est déclaré
adjudicataire à l’issue des enchères, il
sera tenu de payer l’intégralité du prix,
y compris la commission acheteur, le
droit de suite (si applicable) et les autres
frais, et ne recevra aucune indemnité
ou autre avantage financier. S’il existe
un catalogue pour la Vente en Ligne,
dans une version imprimée et/ou PDF
et qu’un ordre irrévocable est passé
après la date d’impression du catalogue,
le symbole sera inclus sur la page
de présentation du Lot de notre site
internet et une annonce sera faite au
début de la vente ou avant la vente du
lot indiquant que celui-ci a fait l’objet
d’un ordre irrévocable. Si l’enchérisseur
irrévocable dispense des conseils en
rapport avec le lot à une personne,
Sotheby’s exige qu’il divulgue ses
intérêts financiers sur le lot. Si un agent
vous conseille ou enchérit pour votre
compte sur un lot faisant l’objet d’un
ordre d’achat irrévocable, vous devez
exiger que l’agent divulgue s’il a ou non
des intérêts financiers sur le lot.
႒
Absence de Prix de Réserve (symbole
Carré)
Les Lots mis en vente sont offerts avec un
Prix de Réserve sauf ceux qui comportent
le symbole (
႒
).Le Prix de Réserve est le
prix minimumconfidentiel arrêté avec
leVendeur au-dessous duquel le Lot ne
peut être vendu.Ce prix est en général fixé
à un pourcentage de l’estimation basse
figurant dans les Informations sur laVente
en Ligne. Il ne peut être fixé à unmontant
supérieur cette estimation basse.
Biens assujettis au droit de suit
e
L’acquisition d’un lot marqué de ce
symbole
) est soumise au paiement du
droit de suite, dont le montant représente
un pourcentage du prix d’adjudication
calculé comme suit :
Tranche du prix d’adjudication (en €)
Taux du droit de suite
De 0 à 50.000 € 4%
De 50.000,01 à 200.000 € 3%
De 200.000,01 à 350.000 € 1%
De 350.000,01 à 500.000 € 0.5%
Au-delà de 500.000 € 0.25%
Le montant du droit de suite dû
représente la somme des montants
calculés selon les tranches indiquées
ci-dessus, et ne pourra excéder 12.500
euros pour chaque bien à chaque vente
de celui-ci. Le montant maximum du
droit de suite de 12.500 euros s’applique
pour les biens adjugés à 2 millions
d’euros et au-delà.
Ⴚ
Présence de matériaux restreignant
l’importation ou l’exportation
Les Lots marqués de ce symbole ont
été identifiés comme contenant des
matériaux organiques pouvant impliquer
Sotheby’s refacturera les clients selon
le régime général de TVA (cf. Biens
mis en vente par des professionnels
de l’Union Européenne †) comme
demandé par le Vendeur.
Les Lots vendus aux acheteurs ayant
une adresse en dehors de l’Union
Européenne seront considérés comme
devant être exportés hors UE. De même,
les Lots vendus aux professionnels
identifiés dans un autre Etat membre de
l’Union Européenne seront considérés
comme devant être l’objet d’une livraison
intracommunautaire. Les clients seront
facturés selon le régime général de
TVA (cf. Biens mis en vente par des
professionnels de l’Union Européenne
†). Bien que le Prix Marteau soit sujet
à la TVA, celle-ci sera annulée ou
remboursée sur preuve d’exportation
(cf. Remboursement de la TVA pour les
non-résidents de l’Union Européenne
et Remboursement de la TVA pour les
professionnels de l’Union Européenne).
Cependant, les Acheteurs qui n’ont
pas l’intention d’exporter leurs Lots
en dehors de l’UE devront en aviser la
comptabilité client le jour de la vente.
Ainsi, leurs Lots seront refacturés de telle
manière que la TVA n’apparaisse pas sur
le Prix Marteau (cf. Régime de la marge –
biens non marqués par un symbole).
EXPLICATION DES SYMBOLES
Vous trouverez ci-après l’explication des
symboles que vous pourriez trouver dans
les Informations sur la Vente en Ligne.
Ⴜ
Propriété garantie (symbole Cercle)
Un prix minimal a été garanti au
Vendeur d’un Lot accompagné de ce
symbole. Cette garantie peut être émise
par Sotheby’s ou conjointement par
Sotheby’s et un tiers. Sotheby’s ainsi
que tout tiers émettant une garantie
conjointement avec Sotheby’s retirent
un avantage financier si un Lot garanti
est vendu et risquent d’encourir une
perte si la vente n’aboutit pas. Si le
catalogue de la Vente en Ligne, dans
sa version imprimée et/ou dans sa
version PDF accessible en ligne, n’inclut
pas le symbole « Propriété garantie »,
le symbole sera inclus sur la page de
présentation du Lot sur notre site internet
et une annonce préalable au début de
la vente sera réalisée pour indiquer qu’il
existe une garantie sur le Lot. Si chaque
Lot de la Vente en Ligne fait l’objet d’une
garantie, cela sera mentionné dans
l’onglet « Détails de la vente » sur notre
site internet, et le catalogue de la Vente
en Ligne, dans sa version imprimée et/
ou PDF accessible, le mentionnera dans
la section Avis Importants du catalogue
et ce symbole ne sera pas utilisé pour
chaque Lot.
Ⴄ
Lot sur lequel Sotheby’s a un droit de
propriété (symbole Triangle)
Ce symbole signifie que Sotheby’s a un
droit de propriété sur tout ou partie du
Lot, ou possède un intérêt économique
équivalent à un droit de propriété.
Ordre irrévocable
Ce symbole signifie que Sotheby’s
a reçu pour le lot un ordre d’achat
162