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343.
MARINE
. 61 imprimés, dont 19 affiches, 1793 ; impr. de Paris (Imprimerie nationale exécutive du Louvre), avec
cachet encre constitutionnel, Saintes, Saint-Jean d’Angély ; in-4 et grand in-fol. (qqs défauts à qqs pièces).
500/600
Ensemble de lois et décrets de la Convention nationale concernant la Marine sous la Révolution : réquisition des gens de
mer, composition et paiement des différents corps de l’Armée navale, uniformes, traitement des officiers suspendus, formation
d’un état des officiers et aspirants de la marine civile et militaire, concours de maîtres-sculpteurs, concours pour l’admission
des élèves d’artillerie, secours apportés aux familles des militaires et marins, pensions des invalides, construction, équipement
et armement des vaisseaux, dispositions relatives à l’acte de navigation, déchargement des navires, douanes, réquisition des
bâtiments marchands, approvisionnement des flottes et armées, augmentation du nombre de vaisseaux et de frégates de l’Armée
navale face aux menaces de l’Angleterre, délivrance de passeports aux bâtiments étrangers, règles de circulation des tabacs et
tafias, mise en place d’assignats, tri des papiers et archives propres au service de l’Artillerie de la Marine, versement de fonds
au Ministère de la Marine pour les dépenses de son département, interdiction aux Corps administratifs de s’immiscer dans les
opérations maritimes, récompenses accordées pour les renseignements apportés au sujet de l’incendie de la voilerie du port de
Lorient, droits de feux et phares, mesures relatives à la prise de Toulon par les Anglais et à la trahison des officiers français restés
dans la ville, etc. Rapport de Bertrand Barère « sur l’acte de navigation »…
344.
MARINE
. 24 imprimés dont 18 affiches, 1794-1795 ; la plupart impr. de Saintes ; in-4 et in-fol. (une affiche en
mauvais état).
250/300
Ensemble de lois et décrets de la Convention nationale concernant la Marine sous la Révolution : mesures pour accélérer
la construction de bâtiments de guerre au Port de la Montagne [Toulon] et dans tous les ports de la Méditerranée, pour le
rétablissement de la discipline à bord des vaisseaux de la République, sur le nombre des officiers de Marine par vaisseau et
leur traitement, sur la conduite que ceux-ci doivent tenir face à l’ennemi, sur les réquisitions de marins ou de navires, sur la
formation de marins novices, sur l’habillement et l’équipement des marins, sur l’approvisionnement des vaisseaux, sur les
rations de viandes, les secours aux familles de marins, le pavillon national, etc.
Curieux placard pour la liberté de pêche :
Les Pêcheurs de la commune de Xantes, à leurs concitoyens des bords de la Charente
(19 pluviose II) ; proclamations de
L’Administration du Département de la Charente-Inférieure
pour une souscription pour la
construction d’un vaisseau (1
er
floréal II), du représentant Blutel pour la réquisition de grains dans le district de Pons (4 prairial
III). Plus un
Mémoire
sur la Marine et les Amirautés [vers 1790].
345.
MARINE
. P.S. avec la griffe du Ministre des Finances Gaudin, Bordeaux 29 brumaire XI (20 novembre 1802) ;
1 page grand in‑fol. en partie impr. à en-tête
Congé des Bâtimens de Commerce français
, grande vignette gravée
avec paysage maritime et vue d’un port, et encadrement gravé d’attributs de marine, cachet encre et timbres
fiscaux.
250/300
Beau congé accordant à la goëlette
Les Deux Amis
, domiciliée à Bordeaux, l’autorisation « de naviguer sous le pavillon
national de France », et, sous les ordres du capitaine de Larieux, de « partir du Port et Havre de Bordeaux et aller à la Martinique
chargée de vins »… Le congé a été visé par les bureaux de la Douane du Port de Bordeaux.
346.
MARINE
. 2 P.S. par le commissaire des classes à Bayonne, dont une contresignée par Maublanc, commissaire
principal de la Marine, Bayonne 10 mars 1826 ; 2 pages et demie in-fol. et 1 page in-4, cachets secs et cachets
fiscaux, cachets
Service des classes Bayonne
.
200/250
État de l’équipage du brig
Mademoiselle de France
, armé par Lahirigoyen, commandé par Desparmet, à destination de Saint-
Pierre-et-Miquelon ; déclaration de l’armateur s’engageant à le faire revenir dans un des ports de France, et « à ne rapporter
sur ledit navire [...] aucun produit de pêche autre que celle Française »...
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