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340.
MARINE
. 18 imprimés, dont 5 affiches, 1790 ; impr. de La Rochelle, Paris (Imprimerie royale) et Saintes ; in-4 et
grand in-fol., bandeaux et vignettes.
250/300
Ensemble de lois, décrets et lettres-patentes concernant la Marine sous la Révolution : réaffirmation de la suprématie du
pouvoir exécutif du Roi dans les ports et arsenaux, exemption des Prévôts de la Marine des juridictions prévôtales du 7 mars
1790, levée des matelots, armement des vaisseaux, modification du code pénal de la Marine, établissement de la disposition des
couleurs des différents pavillons, gratification des soldats en garnison sur les vaisseaux, liquidation des offices de l’Amirauté,
fourniture du tabac aux matelots, mesures suite à des insubordinations à bord du
Léopard
et de
L’America
en rade de Brest
,
interdiction du renouvellement des billets d’emprunt faits par les régisseurs généraux des vivres de la Marine, etc.
341.
MARINE
. 48 imprimés dont 16 affiches, 1791 ; impr. de La Rochelle, Paris (Imprimerie royale) et Saintes ; in-4 et
grand in-fol., bandeaux et vignettes.
400/500
Ensemble de lois et décrets concernant la Marine sous la Révolution : écoles de la Marine, organisation du corps de
la Marine, articles additionnels au Code pénal, renouvellement de l’administration de la Marine, consignes à la police de
la navigation et des ports de commerce, organisation d’une Cour martiale maritime, attribution de décorations militaires,
détermination des classes des différentes professions maritimes, passeports, solde des gens de mer, indemnités accordées aux
commandants des vaisseaux lors du passage à leur bord de personnes aux grades élevés, conditions du retour des matelots
dans leurs quartiers après le désarmement des vaisseaux, organisation de la Caisse des Invalides de la Marine, établissement
de tribunaux de commerce dans les villes maritimes où existent des amirautés, versement de fonds au Ministère de la Marine
pour les dépenses de son département, établissement d’un payeur général des dépenses de guerre et marine dans chaque
département, découverte des frégates commandées par La Pérouse, projet général de navigation de La Rochelle à Paris, étude
des moyens de navigation sur les rivières d’Étampes, Essonne et Rémarde, etc.
342.
MARINE
. 34 imprimés, dont 2 affiches, 1792 ; la plupart de l’Imprimerie royale, puis nationale, avec cachet encre
constitutionnel, ou impr. de P. Toussaints à Saintes ; in-4 (sauf les affiches), 19 avec bandeau.
300/400
Ensemble de lois, puis décrets de la Convention nationale, concernant la Marine sous la Révolution : organisation de
l’Artillerie et de l’Infanterie de la Marine, nominations, statuts et salaire des gens de mer, diverses mesures à prendre dans
les ports et arsenaux, approvisionnement des ports, formules de congé et passeports du commerce maritime, traitement des
officiers civils de l’administration de la Marine, établissement des quartiers des classes de la Marine, dispense exceptionnelle
de concours pour les sous-lieutenants des régiments d’Infanterie de la Marine, pensions accordées sur la caisse des Invalides de
la Marine, dépenses du Département de la Marine et des Colonies pour l’année 1791, versement de fonds au Ministère de la
Marine pour les dépenses de son département, direction et surveillance des signaux dans l’île d’Ouessant, loi relative à la garde
des forts, lignes, châteaux et places des côtes et frontières maritimes, secours accordés aux ouvriers des ports de Brest, Toulon,
Rochefort et Lorient pour leurs enfants en bas-âge, nomination de M. d’Estaing en tant qu’Amiral de France, circulation des
grains par le canal des deux Mers, etc.
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