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Parallele des deux derniers Ministres
,
madrigal
(comparant Richelieu et Mazarin), f. 142.
Responce à une lettre contenant ce qui s’est passé depuis les derniers mouvemens jusqu’à la conclusion de la paix du
…
1660
, f. 143-174.
Plan des affaires d’Allemagne
, f. 175-269.
Memoire de ce qui s’est observé dans les Licts de Justice
, f. 271-276.
Entretiens sur la Philosophie
(s’achevant par le
Temoignage de la Reine Christine de Suede en faveur de Monsieur des Cartes
[
D
escartes
]), f° 279-294.
Table Alphabétique des matières contenues dans le present Procès Verbal
, f. 295-331 (probablement d’un recueil sur l’assemblée
du Clergé de France).
Edict de 1666 pour l’abreviation des Proces
, 1666, f. 333-402.
Sont reliées à la suite quatre pièces imprimées : B.
C
amblat
,
Responsa Theologica
(Toulouse, Guillemette, 1671, 48 p. in f°) ;
Sommaire du fait touchant le bruit que certains docteurs Regens de la faculté de Theologie de l’Université de Tolose ont excité contre les
Theses du Père Camblat
(s.l.n.d., 4 p.) ; J.
L
efevre
,
Viae Veritati et Vitae
(Paris, 1674), thèse en placard in-f° (déchirure au pli sans
perte de texte) ;
S’il faut donner l’aumosne aux Pauvres…
(s.l.n.d., 8 p.).
Ex-libris ms d’un M. de
R
abaudy
, d’une vieille famille de parlementaires toulousains.
284. [
Jean RIGOLEY
(vers 1697-1758) premier président de la Chambre des comptes de Bourgogne]. 39 lettres à lui
adressées, la plupart L.S. (qqs à son fils aîné et successeur, Claude-Denis
R
igoley
), Versailles, Fontainebleau, Marly,
Paris, Malesherbes 1722-1769 ; 1 page in-fol., in-4 ou in-8 chaque.
400/500
Nicolas Prosper
B
auyn
, seigneur d’
A
ngervillers
, secrétaire d’État à la Guerre (6) ; Christophe de
B
eaumont du
R
epaire
, archevêque
de Paris (9) ; Henri-Léonard
B
ertin
, secrétaire d’État, ancien contrôleur général des Finances ; Germain-Louis
C
hauvelin
, garde
des Sceaux et secrétaire d’État aux Affaires étrangères (3, dont une relative au droit de committimus auquel prétendent les
substituts de la Chambre de Dijon) ; Jean-Dominique
B
arbarie
de
C
ourteilles
, intendant des Finances (4) ; Charles-Gaspard
D
odun
, contrôleur général des Finances (2, dont une relative aux gages dues à sa « compagnie ») ; Michel
B
ouvard
, seigneur de
F
ourqueux
, procureur général en la Chambre des comptes de Paris (2, dont une très intéressante concernant les actes de foi et
hommage imposés à l’occasion de l’avènement de Louis XV, plus 3 de son fils, conseiller à la Chambre des comptes de Paris) ;
Guillaume de
L
amoignon
, Chancelier de France (4 l.a.s. d’exil) ; Claude
L
eblanc
, secrétaire d’État à la Guerre (2, à propos d’un fief
qu’il a acquis en Bourgogne) ; Charles-Jean-Baptiste de
F
leuriau de
M
orville
, secrétaire d’État aux Affaires étrangères (3, dont une
réponse à des félicitations d’avoir reçu la Toison d’or) ; Jean
M
oreau
de
S
échelles
, contrôleur général des Finances (2).
285.
SAINT-DOMINGUE
. P.S. par
B
illard
, Président de l’Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue,
et
S
aint
-M
artin
, secrétaire, [25 novembre 1791] ; 4 pages in-fol.
400/500
E
xtrait
des minutes
de
l
’A
ssemblée
générale
de
la
partie
française
de
S
aint
-D
omingue
concernant
les
esclaves
. Considérant
le danger imminent qu’il y aurait à transporter dans la partie du Sud de la colonie, « des Negres qui ont été témoins de la revolte
de ceux de la partie du Nord, et qui peut-être seraient du complot », l’Assemblée arrête que tant que dureront les troubles dans la
colonie, « il ne sera transféré de la partie du Nord, aucune espece de negres ou mulatres esclaves », sauf « des cargaisons de negres
bossales qui ne seront pas descendus à terre »… Des peines sont prévues pour des contrevenants, et des mesures pour armer des
bateaux « pour croiser sur les cottes […] à l’effet d’arreter tout contrevenant »…
286.
Pierre-César-Charles-Guillaume, marquis de SERCEY
(1753-1836) contre-amiral. 3 L.A.S. (minutes, une en
partie autographe), 1793 ; 23 pages in-fol. ou in-4.
800/1 000
S
ur
l
’
insurrection
de
S
aint
-D
omingue
.
À bord de
l’Éole
2 juin 1793
, au citoyen
G
albaud
, gouverneur général de la colonie, expliquant les problèmes rencontrés pour
équiper
la Gracieuse
afin de convoyer le bateau de vivres au Fort Dauphin, et l’impossibilité de trouver un bâtiment d’escorte en
état de marche : « le vaisseau
l’Eole
serait le seul en etat de tenir la mer »…
À bord de
l’Éole
à New-York 2 août 1793
, au ministre de la Marine [
D
albarade
] (long rapport en copie, avec la fin autographe).
Compte rendu des « évenemens les plus désastreux arrivés à S
t
Domingue », nécessitant sa sortie précipitée avec tous les navires du
commerce français et américains, « pour sauver à la France les seuls & tristes restes de cette malheureuse colonie, en productions
territoriales, & aussi les restes de la population blanche du Cap échapée à la flamme & à l’assassin »… Détails sur la conduite
des officiers, les inquiétudes et démarches des commerçants, les commissaires civils qui semblaient se méfier de la marine, une
proclamation du gouverneur général (royaliste) contre les commissaires civils, l’incendie et le pillage du Cap Français (la ville fut
livrée « à toutes les horreurs d’une ville prise d’assaut par des cannibales »)… Il dénonce la mise en liberté par le général
G
albaud
des hommes arrêtés, et l’arrestation et la détention dans un lieu inconnu de plusieurs officiers et aspirants des vaisseaux de la
République, et il fait connaître le sort de plusieurs autres bâtiments échappés à l’île…
[Après le 2 août 1793]
, brouillon de lettre aux Citoyens représentants de la Commission coloniale, pour leur adresser copie de
son rapport au ministre ; suit le brouillon d’un rapport des événements…
O
n
joint
une pétition adressée à Sercey, signée par une quarantaine de capitaines et officiers de navires marchands, en rade du
Cap 23 juin 1793.
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