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122

382.

RÉVOLUTION

. Manuscrit,

Declaration de l’Independance des Etats Unis de l’Amérique

, [printemps 1789] ;

cahier in-4 de 12 pages plus titre, lié d’un ruban marron.

200/300

Traduction française de la célèbre

Déclaration d’indépendance

du 4 juillet 1776 par John Hancock, avec « des nottes

comparatives aux circonstances actuelles », établissant des parallèles entre l’Amérique insurgée et la France actuelle quant à la

représentation nationale, la justice, la fiscalité, le pouvoir militaire... En marge des chefs d’accusation énoncés contre George III :

« Si veut le Roy si veut la Loy – adage execrable repetté par M. de Lamoignon. [...] La Saint-Barthélemy – les Dragonades – la

revocation de l’édit de Nantes – les emprisonnements arbitraires par rapport au Jansénisme. – Les troubles du royaume et les

derniers du Faubourg Saint Antoine sont probablement excités par la Reine le c

te

Dartois, le prince de Condé, et le prince de

Conty chefs du parti aristocratique »...

383.

RÉVOLUTION

.

ÉTATS-GÉNÉRAUX

. 30 imprimés, 1789 ; impr. de Paris (un de La Rochelle) ; in-4 ou in-8, qqs

vignettes et bandeaux décoratifs.

300/400

Lettre du Roi pour la convocation des États-généraux

(Versailles 21 avril 1789, Imprimerie royale, avec le

Règlement

fait par le Roi, pour l’exécution des Lettres de convocation

, et les états des bailliages). Règlements

et lettres du Roi

pour la

convocation des États-généraux, à l’adresse de diverses provinces, sénéchaussées, duchés, comtés, pays ou villes (Auvergne,

Albret, Artois, Béarn, Bourgogne, Comminges, Hainaut, Roussillon, etc.). Ordonnances pour la convocation des trois États de la

ville et faubourgs de Paris, pour celle des trois États de la prévôté et vicomté hors des murs de Paris, et

pour avertir les Habitans

de la ville & des fauxbourgs de Paris, de déposer [...] leurs Mémoires & Observations, destinés à la rédaction du Cahier de

ladite ville..

. Arrêt de la Cour de Parlement pour le maintien de l’ordre et de la tranquillité publics.

Récit de ce qui s’est passé à

la séance tenue par le Roi le 15 juillet

. Discours de Necker, directeur général des Finances, et du Garde des Sceaux [Champion

de Cicé]...

384.

RÉVOLUTION

.

CONFÉDÉRATION

. 3 imprimés dont une affiche, 1790 ; impr. de Paris, La Rochelle, Saintes ; 2

brochures in-4, et une affiche in-fol.

100/150

Procès-verbal de la confédération des François, à Paris, le quatorze juillet mil sept-cent-quatre-vingt-dix

. –

Lettre du Comité

chargé par l’Assemblée nationale, de la vente des biens nationaux, aux directoires de départemens

, 10 août 1790. –

Loi qui

met sous la surveillance & les ordres du Roi toutes les dépenses assignées sur le Trésor public, & contient des dispositions pour

l’habillement & l’armement des Vainqueurs de la Bastille

, 19 novembre 1790 (affiche).

385.

RÉVOLUTION

.

CONSTITUTION DE 1791

. 12 imprimés dont 6 affiches, 1791 ; impr. de Saintes (un de Paris) ;

formats divers, la plupart à bandeau décoratif ou à vignette.

300/400

Loi. Constitution Françoise. Donnée à Paris, le 14 septembre 1791

avec en préambule la

Déclaration des droits de l’homme

et du citoyen

(2 ex., l’un de l’Imprimerie royale, avec le cachet constitutionnel et la griffe de DuPort, l’autre impr. à Saintes).

Lois relatives aux moyens de maintenir la tranquillité publique et aux protestations faites contre la Constitution (plaquettes et

affiches).

Loi qui détermine les cas où le Roi sera censé avoir abdiqué la couronne,&pourra être poursuivi comme simple citoyen ;

& qui ordonne que le sieur Bouillé & ses complices seront poursuivis comme criminels de lèze-nation...

(16 juillet, et affiche).

Proclamation du Roi. Donnée à Paris le 28 septembre 1791

, avec discours du Roi à l’Assemblée nationale, le 30 septembre, à

propos de l’achèvement de la Constitution (affiche).

Proclamation du Roi, du 12 novembre 1791

sur l’émigration des citoyens

français, et des lettres ouvertes

Aux Princes français

, et aux princes français frères du Roi

Louis-Stanislas-Xavier

et

Charles-

Philippe

(affiche).

Acte du Cor[p]s législatif, non sujet à la sanction du Roi

, 2 décembre (affiche).

386.

RÉVOLUTION

. 8 imprimés dont 2 affiches, juin-décembre 1792 ; impr. de Saintes, Paris, La Rochelle, et Bordeaux ;

formats divers, 3 avec bandeau.

150/200

Proclamation du Roi sur les Évènemens du 20 juin

(dont une en affiche avec vignette aux armes royales) ;

Adresse des

citoyens de Bordeaux à leurs frères des villes du royaume relativement au désastre des colonies 

; ;

Récit de ce qui s’est passé

à Paris, dans la nuit du 9 & dans la journée du 10 août 1792

;

Pièces trouvées dans le secrétaire du Roi, lues à l’Assemblée

Nationale, le 15 août 1792

. Décrets de la Convention Nationale, 19 octobre-9 décembre, pour la préparation de la Constitution,

dont un placard chargeant « le Magistrat de lire, un jour par semaine, au peuple, les écrits dont la Convention aura ordonné

l’impression & l’envoi aux Départemens ».

387.

RÉVOLUTION

. 10 imprimés dont 2 affiches, janvier-juillet 1793 ; impr. de Saintes, Saint-Jean-d’Angély et Paris.

150/200

Décrets de la Convention Nationale, 2 janvier-10 octobre :

relatif à l’ère de la République

(placard), sur les funérailles

de Michel Le Pelletier (placard), sur la guerre avec l’Espagne,

portant que le gouvernement provisoire de la France est

révolutionnaire jusqu’à la paix 

;

Société des Amis de la Liberté et de l’égalité Séante aux ci-devant Jacobins, rue Saint-Honoré

aux citoyens des départemens sur l’insurrection du 31 mai 

;

Acte Constitutionnel précédé de la déclaration des Droits de

l’Homme et du Citoyen

(24 juin, 2 impr. de la Société des Jacobins) ;

Rapport sur la convocation des Assemblées primaires

, par

Bertrand Barère (27 juin) ;

Le Ministre de la Justice au Peuple français

(adresse de Gohier, 6 juillet) ;

Rapport sur les hostilités

du Roi d’Angleterre et du Stathouder des Provinces-Unies, et sur la nécessité de déclarer que la République Française est avec

eux

, par J.P. Brissot.