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74
- AFFICHE.
Mairie de Nîmes. Loteries et autres jeux de hasard
. Nîmes, Soustelle-Gaude,
1848
.
48
x
65
cm. pliée et
préservée dans une chemise en demi-chagrin vert. Blason de Nîmes en tête, arrêté en
3
articles portant interdiction des
jeux de hasard dans les rues, cafés et lieux publics, confiscation des tables et appareils de jeu et interdiction d’exposer dans
les lieux publics des bonbons et sucreries coloriées.
-
ALMANACH de la Loterie Nationale
. Paris,
1937
. In-
12
carré broché. Joli almanach illustré en couleurs par Joseph
Hémard.
- HÉMARD (Joseph).
Le règlement de la Loterie Nationale.
Paris,
1937
. In-
12
carré, broché. Joli publication publicitaire.
351 LOTERIE. 35 documents législatifs ou décisions de justice des XVIII
e
et XIX
e
siècles, arrêts royaux, lettres patentes,
décrets du parlement ou de la Convention Nat., ordonnances et jugements et divers essais et rapports. En feuilles, in-4
ou in-8, généralement 4 pp.
200 / 300
Cet ensemble retrace l’histoire de la loterie depuis le recours massif qui y est fait pour payer les dettes de l’état dans les
dernières années de l’Ancien Régime, puis son abolition sous la Révolution et sa réhabilitation par l’Empire.
DE PAR LE ROY... du
19
may
1726
. Au sujet du tirage au sort des conscrits. – ARREST du Conseil d’Estat du roy... du
27
mars
1731
. Pour une loterie dans la province de Languedoc
2
ex. – ARREST du Conseil d’Estat du roy... du
15
mars
1732
. Même sujet. – ARREST du Conseil d’Estat du roy... du
25
mars
1732
. Même sujet. – LOTERIE DE COMMERCY
premier avis de tirage.
1738
– JUGEMENT rendu à Paris le
30
août
1738
contre des vendeurs de faux billets de loterie
condamnés aux galères. – ARREST du Conseil d’État du roi du
30
juillet
1760
. Au sujet d’une loterie dans la ville de Paris
– PLAN INSTRUCTIF de la loterie générale d’association... du
31
août
1762
– LETTRES PATENTES du roi qui autorisent
la Compagnie des Indes à faire un emprunt ... par voie de loterie.
19
juil.
1767
– ARREST du Conseil d’État du roi
concernant le remboursement des billets des deux dernières Époques de la Loterie royale... du
17
juin
1767
– LETTRES
PATENTES...
7
fév.
1769
. Loterie pour lever
17
millions pour rembourser les
3
e
classe – LETTRES PATENTES qui
autorise... la Compagnie des Indes à ouvrir une loterie.
15
fev.
1770
2
exemplaires. – ARREST du Conseil... du
3
mai
1770
.
Sur la loterie de la Cie des Indes. – ARREST du Conseil d’état du Roi qui fixe le nombre des bureaux de la Loterie de l’École
Royale militaire. du
3
nov.
1770
– ARREST du Conseil d’État sur le même sujet du
28
fev.
1771
– ARREST... qui ordonne
que la loterie pour le remboursement des billets des Fermes générales sera tiré à l’Hôtel de la Cie des Indes.
7
fev.
1771
– PROSPECTUS de la Loterie Royale de France. Mémoires de
16
pp. et
1
tabl. dépl.
P., Quillau,
1776
– ARRÊT qui commet
J.-B. Vial pour signer les billets de la loterie Royale...
18
janv.
1777
– ARRÊT... concernant l’administration de la Loterie
Royale.
20
juil.
1777
– ARRÊT du
31
oct.
1780
. Emprunt sous forme de loterie – ARRÊT du
12
mars
1783
. Sur les privilèges
des employés de la loterie – ARRÊT du
5
/
04
/
1783
. Emprunt sous forme de loterie – LOTERIE dont on pourra acquérir les
billets avec des effets royaux, assignats et autres...
1790
– LOI relative aux loteries, etc.
20
/
01
/
1792
– DECRET DE LA
CONVENTION NATIONALE... Qui supprime les loteries.
1794
– DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE relatif
à la suppression des loteries... an second – DECRET DE LA C. N. relatif à la suppression des loteries.
1794
.
2
éditions de ce
texte, l’une impr. à Angers, l’autre à Paris annotée et signée – RÉFLEXIONS SUR LES LOTERIES.
S. l. n. d.
plaidoyer de
10
pp. en faveur des loteries. vers
1794
– DÉCRET qui supprime toutes les loteries autres que celle de France.
1794
– RAPPORT fait par Fr. D. Tronchet...
1798
– LOTERIE IMPÉRIALE DE FRANCE. Arrêt de la Cour de Justice Criminelle
de Paris contre une loterie clandestine.
1804
– OLLIVAULT-DUPLESSIS. Adresse à l’Assemblée sur les loteries...
Paris,
Gattey,
v.
1810
– VICTOR EMMANUEL II, roi de Sardaigne, etc. Sur les loteries de bienfaisance.
1855
.
352 LOTERIE ROYALE. Édit du Roy, pour l’établissement d’une lotterie royale donné à Versailles au mois de juillet 1704.
Placard de 54 x 76 cm.
200 / 300
Beau placard très frais. L’article XI, qui se rapporte au droit des femmes qui auront pris des actions de la loterie avec l’accord
de leurs maris à jouir à vie des rentes qui leur seront échues par la loterie, a été modifié au moyen d’une bande de papier
imprimée et collée par dessus l’ancien article. Note et signatures de l’époque au bas de la feuille (Sablon, Jouy, Martine).
352
bis
LOTERIE ROYALE – LOTERIE IMPÉRIALE. Table manuscrite des numéros gagnants et recettes 1781-1805,
calligraphiée sur papier fort 25,5 x 39,5 étui-chemise, demi-chagrin rouge (
Devauchelle
)
.
300 / 400
Tableau soigneusement calligraphiée à l’encre noire et or. Dans un remarquable décor réalisé à la plume et en dentelle de
fils noirs et or collés. Une marge doublée, anciennes réparations au ruban adhésif au verso.
352 bis