Coutau-Bégarie - Noblesse & Royauté. Souvenirs Historiques: Archives sur l’histoire de France Collection du Vicomte Alcide de Beauchesne (1804-1873). MARDI 3 MARS 2015, 14h30. Drouot salle 7 Paris

Mardi 3 mars 2015

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NAPOLEON Ier, empereur des Français. Lettre manuscrite, portant une annotation autographe signée du paraphe de l'Empereur : N., Witepsk, le 1er août 1812. Avec une mise au net de la main du Duc de Rovigo (1774-1833), et renvoyée au Comte Pierre...

Estimation : 400 / 600
Adjudication : Invendu
Description
Daru (1767-1829), selon les ordres de l'Empereur, 1 page, in-folio, à en-tête du Ministère de la police. Pliures et très légères tâches.
« Renvoyé à Mr le Comte Daru par ordre de l'Empereur. Travail des Ministres. Comptes rendus. Ministère de la Police Générale. Le décret relatif aux individus des . Romain qui dans différentes . s'est refusé de prêter le serment s'applique-t-il aux . ? Ceux qui ont prêté le serment peuvent-ils rentrer dans leur domicile ? [.] Les religieux [.] sont-ils assujettis à ce décret ? Mis au net par le duc de Rovigo ».
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