[MARINE]. Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les Armées navales, Escadres, Divisions, & sur les Vaisseaux de guerre. Paris, Baudouin, 1790. Plaquette in-8 de 22 pages, veau rouge souple, pièce de titre de veau beige et...
Estimation :
200 / 300
Adjudication :
Invendu
Description
revorim sur le plat supérieur, chemise et étui (Jean de Gonet). .Edition originale Très bel exemplaire dans une reliure souple de Jean de Gonet. On joint : - DERCHE. Décret-loi disciplinaire et pénal pour la marine marchande, du 24 mars 1852. Doctrine et jurisprudence du département de la Marine. Ouvrage rendu obligatoire à bord de tous les navires du commerce par décision ministérielle du 18 avril 1855. Paris, Paul Dupont, sans date. In-8, demi-basane fauve de l'époque. Exemplaire du navire La Provence. - Reglamento provisional de Corso. A Provisional Ordinance to Regulate Privateering. Sans lieu ni date [vers 1817]. Petit in-8, percaline bleue moderne. Rare règlement donné pour les vaisseaux armés en course contre les Anglais et les Espagnols, avec les lois pénales à appliquer en cas de crime en mer et des passages sur l'esclavage. Cahiers roussis.
