VANUFEL (Charles) - CHAMPION DE VILLENEUVE (Aimé-Clément-Félix) - Code des colons de Saint-Domingue. Paris : Me Vergne, 1826. — In-8, 219 x 135 : x pp., (1 f.), 348 pp.
Estimation :
300 - 400 €
Adjudication :
316 €
Description
Cartonnage papier marbré à la bradel, dos lisse, non rogné (reliure de l' époque).
Édition originale de cet ouvrage important pour la connaissance de Saint-Domingue et de son évolution.
Il fut publié en juin 1826, soit 14 mois après l'ordonnance de Charles X reconnaissant l'indépendance de cette colonie contre une «indemnité d'indépendance».
Les auteurs y proposent
- «l'histoire de Saint-Domingue, depuis sa découverte ;
- la législation qui était en vigueur dans la partie française de cette île, avant sa séparation de la métropole ;
- la loi qui statue sur la réparation de l'indemnité des colons ;
- les motifs exposés par l'orateur du gouvernement, lors de la présentation du projet ;
- la discussion dont il a été l'objet, dans les deux chambres ;
- les ordonnances royales relatives à l'exécution de cette loi ;
- le résumé du travail important auquel s'est livrée la commission chargée par le Roi de rechercher et proposer le mode de réclamation et les bases de distribution de l'indemnité.»
Bon exemplaire en reliure de l'époque, très bien conservé malgré de légers travaux de vers sur le premier plat.
Note manuscrite de l'époque dans la marge basse de la page 294.
Édition originale de cet ouvrage important pour la connaissance de Saint-Domingue et de son évolution.
Il fut publié en juin 1826, soit 14 mois après l'ordonnance de Charles X reconnaissant l'indépendance de cette colonie contre une «indemnité d'indépendance».
Les auteurs y proposent
- «l'histoire de Saint-Domingue, depuis sa découverte ;
- la législation qui était en vigueur dans la partie française de cette île, avant sa séparation de la métropole ;
- la loi qui statue sur la réparation de l'indemnité des colons ;
- les motifs exposés par l'orateur du gouvernement, lors de la présentation du projet ;
- la discussion dont il a été l'objet, dans les deux chambres ;
- les ordonnances royales relatives à l'exécution de cette loi ;
- le résumé du travail important auquel s'est livrée la commission chargée par le Roi de rechercher et proposer le mode de réclamation et les bases de distribution de l'indemnité.»
Bon exemplaire en reliure de l'époque, très bien conservé malgré de légers travaux de vers sur le premier plat.
Note manuscrite de l'époque dans la marge basse de la page 294.
