TARIF DES DROITS DES BACS ET PASSAGES D’EAU DANS LES BOUCHES-DU-RHONE. Placard (57 x 45).
Estimation :
150 - 200 €
Adjudication :
Invendu
Description
« Adjudication définitive de la perception des Droits de Bacs et Passages d’eau établis dans le Département des Bouches-du-Rhône, pendant l’espace de neuf années, à commencer du 1er Vendémiaire An 13, jusques et compris le dernier jour complémentaire an 21.
TARIF des droits à percevoir, exigibles sur les Bacs et Bateaux de passage : passage d’ARLES sur le Rhône à NOVES, de CHÂTEAU-RENARD, d’ORGON et de SENAS sur la Durance. Lettre du Préfet A.C. THIBAUDEAU, Marseille le 1er Thermidor An 12 (20 Juillet 1804).
Traces d’affichage.
TARIF des droits à percevoir, exigibles sur les Bacs et Bateaux de passage : passage d’ARLES sur le Rhône à NOVES, de CHÂTEAU-RENARD, d’ORGON et de SENAS sur la Durance. Lettre du Préfet A.C. THIBAUDEAU, Marseille le 1er Thermidor An 12 (20 Juillet 1804).
Traces d’affichage.
