BOURGOGNE – 9 Imprimés sur les CHEVAUX & HARAS, de 1709 à 1776 :
Estimation :
180 - 200 €
Adjudication :
220 €
Description
─ « Déclaration du Roy, portant confirmation des Privilèges attribués aux Gardes des Étalons établis pour les Haras du royaume. » Du 22 Sept 1709. Sur l’imprimé à Paris, & à Dijon, chez Claude MICHARD, Imprimeur Libraire ordinaire de Monseigneur l’intendant, à Saint jean l’Evangéliste. Dijon 1710 ; 6pp in-4°
─ « Arrest du conseil d’Etat au sujet des Haras. 1766 » Impr. à Dijon, chez A. Defay ; 7pp in-4°
─ « Avertissement aux sindics ou Échevins des Communautés de la province de Bourgogne, pour le recensement des Juments. » Dijon 2 Nov. 1766 ; 1p in-4°
─ « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, 10 pages in-4°
─ « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, (différent) 14 pages in-4°
─ « Règlement contenant les Privilèges & les obligations des propriétaires des Juments dans la Province de Bourgogne. » Dijon 20 Janvier 1768 ; 3pp in-folio
─ « Ordonnance de l’Intendant de Bourgogne du 19 Sept. 1774 ; suivant la soumission faites par les gardes-Étalons de la Province de BRESSE. »
─ « Règlement sur l’administration & régie des Haras. » Fait à Dijon, dans la Chambre des Élus généraux de Bourgogne le 15 Janvier 1776, 6pp in-4°
─ « Extrait des registres du conseil d’État du Roi, du 2 Août 1776, qui annule une délibération en forme de règlement prise par les Élus généraux des États de Bourgogne touchant l’administration et régie des Haras du Duché de Bourgogne. » Impr. Dijon chez L.N. Frantin, Imprimeur du Roi. 1776.
Les neuf imprimés :
─ « Arrest du conseil d’Etat au sujet des Haras. 1766 » Impr. à Dijon, chez A. Defay ; 7pp in-4°
─ « Avertissement aux sindics ou Échevins des Communautés de la province de Bourgogne, pour le recensement des Juments. » Dijon 2 Nov. 1766 ; 1p in-4°
─ « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, 10 pages in-4°
─ « Instruction pour les Gardes-Étalons de la Province de Bourgogne. » Dijon 30 Juillet 1766, (différent) 14 pages in-4°
─ « Règlement contenant les Privilèges & les obligations des propriétaires des Juments dans la Province de Bourgogne. » Dijon 20 Janvier 1768 ; 3pp in-folio
─ « Ordonnance de l’Intendant de Bourgogne du 19 Sept. 1774 ; suivant la soumission faites par les gardes-Étalons de la Province de BRESSE. »
─ « Règlement sur l’administration & régie des Haras. » Fait à Dijon, dans la Chambre des Élus généraux de Bourgogne le 15 Janvier 1776, 6pp in-4°
─ « Extrait des registres du conseil d’État du Roi, du 2 Août 1776, qui annule une délibération en forme de règlement prise par les Élus généraux des États de Bourgogne touchant l’administration et régie des Haras du Duché de Bourgogne. » Impr. Dijon chez L.N. Frantin, Imprimeur du Roi. 1776.
Les neuf imprimés :
