Savoie. Modane. Plus de 60 lettres ou pièces, la plupart administratives ou judiciaires, xvie-xviiie siècle (la plupart XV II e). Enquête et procès-verbal de comparution de syndics concernant le chemin de Saint-André et le pont de Barril (1566)....
Estimation :
400 / 500
Adjudication :
Invendu
Description
Conventions et procédures pour la communauté de Modane (ou Amodane), concernant le relèvement et la maintenance du Pont Barril et du chemin de Freney (1577). Notes pour le procès de la chapelle Saint-Bernard (1583-1587). Comptes de l’étape en 1586. Conventions et promesses pour les comptes (1533). Procédure des syndics de Modane contre Jacques Revol, marchand et bourgeois de Saint-Jean de Maurienne (1635). Procès, arbitrages et conventions avec les communautés de Saint-Martin et Saint-Apure (1641-1643). Lettres du notaire ducal Bertrand (1641-1642). Ordre de paiement des frais d’étape (1649). Extrait des registres de la Souveraine Chambre des comptes de Savoie concernant « la tariffe des poids et mesures » (1658). Transaction pour les hommes ducaux. Comptes de l’exacteur ducal (1692). Requête et comptes pour paiement de frais de voitures pour le transport des grains (1703-1716). Lettres exécutoires de jugement contre la communauté de Saint-André (1728). Conventions et transactions notariées. Rôle d’imposition pour 1785. Comptes, quittances. Etc.
