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155 - COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS du mois d’Août 1669.
A Paris, chez Debure
Père -
1772
avec Approbation & Privilège du Roi. Un volume in-12 de V à XIX + 3 p + 512 p. + 4 p. Plein veau marbré,
dos à 5 nerfs, orné de caissons fleuris dorés, pièce de titre manquante, filet sur les coupes, tranches rouges. Dos abimé
avec manques , intérieur TB -
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- M.C.D.L.B. ANONYME - TRAITÉ DES DÉLITS ET DES PEINES traduit de l’italien d’après la Sixième édition
revue, corrigée & augmentée de plusieurs chapitres par l’auteur ; auquel on a joint plusieurs pièces très
intéressantes pour l’intelligence du texte.
A Paris, chez J.F. Bastien, libraire -
1773
avec Approbation & Privilège du
Roi. Volume in-16 de 424 p. + 3 p. + 93 p. (commentaire sur le livre des délits et des peines) + 2 p. (table). Basane, dos à
5 nerfs orné de caissons fleuris dorés, pièce de titre marron, filet sur coupes, tranches rouges. Reliure et intérieur enTB
état -
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- DAREAU F. (Avocat du Parlement & au Présidial de la Marche à Guéret) - TRAITÉ DES INJURES DANS
L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouvrage qui renferme particulièrement la Jurisprudence du Petit Criminel.
A Paris, chez
Prault Père, Imprimeur du Roi -
1775
avec Approbation & Privilège du Roi. Un volume in-12 de II à XXIV + 501 p. Veau
marbré , dos à cinq nerfs orné de caissons fleuris, pièce de titre bordeaux, coupes dorées, tranches rouges. Incidents sur
la reliure (plats, coiffes et dos). Intérieur B
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158 - SERP
ILLON François
(Lieutenant Général Criminel & Conseiller Civil au Bailliage & Siège Présidial
d’Autun)
-
CODE CIVIL OU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DU MOIS D’AVRIL 1667
. A P
aris, chez
Pierre Merry Delaguette -
1776
. Un volume in-4 de 1 p. + 1 p. + 4 p. + 777 p. + 2 p. Reliure en plein veau marbré, dos à
cinq nerfs orné de caissons fleuris, pièce de titre fauve, double filet doré sur coupes, tranches rouges. Un infime trou de
vers sur la pièce de titre. Intérieur TB. Bel exemplaire -
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- DESGODETS (Architecte du Roi, dans l’Ecole de l’Académie d’Architecture) - LES LOIX DES BATIMENTS
SUIVANT LA COUTUME DE PARIS, traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les Rapports des Jurés-
Experts, les Réparations locatives, douairières, usufruitières, bénéficiales, etc. Avec les Notes de Goupy, Architecte-
Expert, Bourgeois. Ouvrage utile à toutes personnes chargées de la construction, aux Propriétaires & Locataires, aux
Juges qui en connoissent.
Nouvelle édition augmentée de la Conférence des Coutumes sur chaque Article. A Paris,
chez de BURE, fils
1777
avec Approbation & Privilège du Roi. Volume in-8 de XXXII + 364 p. + 200 p. Veau raciné, dos à
5 nerfs orné de caissons dorés fleuris, pièce de titre bordeaux, coupes avec filet doré, tranches rouges. 3 coins émoussés.
Intérieur TB -
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- SAINT-CYRAN M. de, (Capitaine en premier au Corps Royal du Génie) - CALCUL DES RENTES VIAGÈRES
SUR UNE ET SUR PLUSIEURS TÊTES contenant la Théorie complète de ces sortes de Rentes, & des Tables par
lesquelles tout le monde peut voir ce qu’on doit donner de rente viagère, & combien une rente viagère doit être
estimée, suivant les différents cas.
A Paris, chez Cellot & Jombert, fils jeune, libraires -
1779 -
Première édition (livre 1)
DU VILLARD M. - RECHERCHES SUR LES RENTES, LES EMPRUNTS ET LES REMBOURSEMENS. D’où
résultent 1° Des formes d’emprunts, moins onéreuses à l’emprunteur, & en même temps plus avantageuses aux
créanciers accumulateurs, que ne le font les différentes formes d’emprunts publics employées jusqu’à présent. 2°
Des conversions de remboursemens, qui réunissent ces deux avantages, surtout, lorsque le débiteur renonce à
emprunter de nouveaux capitaux
(livre 2). A Paris, chez l’auteur & chez les principaux Libraires. A Genève chez F.
Dufart, Imprimeur Libraire -
1787
.
Deux livres en un volume in-4. Livre 1 : de III à VIII + 44 p.+17 planches dépliantes hors texte + 58 p. Livre 2 : 4 p. + 125
p.+ 3 p. + 4 planches dépliantes hors texte.
Veau raciné, dos à 5 nerfs ornés de caissons fleuris, pièces de titre noires, coupes avec double filet doré, tranches
rouges. Dos très beau, plats avec petits défauts. Planche N° 9 du premier livre avec manque hors texte.Intérieur B/TB -
RARE -
300/400
161 - COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, Anciens Ressort et Enclaves de Règlement de la Cour,
Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement. Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des
Règlements & autres Arrêts rendus jusqu’à ce jour. Avec une Table des Matières de la Coutume, des Articles
Placités & du Rément (règlement) des Tuteles ; une autre Table des Matière des Arrêts de Règlement ; & une des
Edits, Déclarations & Arrêts.
A Rouen, chez Louis Oursel, Imprimeur ordinaire du Roi -
1783
avec Privilège du Roi.
Un volume in-24 de 6 p. + 640 p.+ 48 p. (table des matières). Veau marbré, dos à 4 nerfs orné de caissons dorés, pièce de
titre beige, coupes dorées, tranches rouges. Accident à la coiffe supérieure, quelques trous de verre à l’intérieur,
intérieur TTB -
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162 - ENSEMBLE DE 18 VOLUMES DE DROIT FRANÇAIS DU 18ÈME SIÈCLE -
dont Eaux et Forets. Reliures plein
veau : 10 in-4, 4 in-12 et 4 in-16. Tous états. L’ensemble -
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