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Paris, chez les Associés, choisis par Ordre de Sa Majesté, pour l’impression de ses nouvelles ordonnances
- 1740.
Deux
tomes en un volume in-4. Tome 1 : Ordonnance civile : 12 p. +I à IXI + 3 p. + 504 p. Tome 2 : Ordonnance Criminelle
1670 : I à XXIV + 272 p. Plein veau raciné, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre marron, roulette sur les
coupes, tranches rouges. Usures d’usage (plats et coins), intérieur TB -
100/150
148
-
COMPILATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV SUR LE FAIT DES GABELLES avec les Edits,
Déclarations, Lettres Patentes, Arrêts et Réglemens, tant du Conseil, que de la Chambre des Comptes, Aides et
Finances de Normandie rendus depuis l’année 1546 jusqu’à présent. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée
de deux tables.
A Rouen, chez J.B. Besongne Imprimeur ordinaire du Roy -
1746
. Volume in-8. Page de titre + 20 p. + 1
p. errata + 2 p. Privilège du Roy + 800 p. Plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre marron clair,
roulette sur les coupes, tranches rouges. Petits défauts d’usage , l’intérieur TTB -
100/150
149 - LOUIS XV - ORDONNANCES DE LOUIS XV CONCERNANT LES DONATIONS, LES INSINUATIONS,
LES TESTAMENS, LES SUBSTITUTIONS, &c.
A Paris, chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté pour
l’impression de ses nouvelles Ordonnances
- 1748.
Volume de format in-18 de 12 p. + 488 p. Plein veau marbré, dos à 4
nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre bordeaux, roulette dorée sur les coupes,tranches rouges. Bon état général
malgré un très léger petit manque en bas du dos -
50/80
150
- BOICEAU Jean, Sieur de LA BORDERIE
,
LE VAYER, DANTY
-
TRAITE DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN
MATIERE CIVILE
. A P
aris, chez de Nully Vincent, Despilly ; et à Rennes chez Vatard -
1752
avec Approbation et
Privilège du Roy. 5e édition. Contenant le commentaire latin & françois de M. Jean BOICEAU Sieur de la Borderie,
Avocat au Présidial de Poitiers sur l’Article 54 de l’Ordonnance de Moulins avec plusieurs nouvelles questions tirées
des plus célèbres jurisconsultes, & décidées par les Arrêts des Cours Souveraines. Et des Observations sur l'Article 55.
de l'Ordonnance de Moulins, & sur le Titre vingtième de l'Ordonnance de 1667. Le tout conféré avec l'Edit Perpétuel
des Archiducs, les Ordonnances, Statuts et Coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal, & des
autres Pays qui ont rapport à l'usage du Droit françois sur cette Matière ; avec le Traité de la Preuve par comparaison
d'Écritures de M. LE VAYER. Par M. DANTY, Avocat au Parlement. Un volume in-4 de 1 p. + 2 p. + 10 p. + 3 p. + 10 p.
+ 697 p. Plein veau brun de l'époque, dos à 5 nerfs orné de fleurons et titre dorés, pièce de titre fauve roulette sur les
coupes, tranches rouges en TTB état. Quatre infimes trous de vers. Intérieur TTB. Petits trous de vers entre 565 et
dernière page hors texte. Reliure en TTB/SUP état. Très bon exemplaire -
150/200
151 - BORNIER Philippe (Lieutenant Particulier en la Sénéchaussée de Montpellier) - CONFÉRENCES DES
ORDONNANCES DE LOUIS XIV. Roy de France et de Navarre avec les anciennes ordonnances du royaume, le
Droit écrit et les Arrests.
Enrichies d’annotations et de décisions importantes. Nouvelle édition, corrigée & augmentée,
tant des Edits, Déclarations & Ordonnances, donnés par Louis XV en Interprétation de celles de Louis XIV que de
plusieurs Règlemens pour la procédure du Conseil ; & d’un grand nombre de Notes qui ne sont point dans les Éditions
précédentes. Par Monsieur (BOURDOT de RICHEBOURG, Charles-Antoine), Avocat au Parlement. A Paris, chez les
Associés choisis par ordre de Sa Majesté, pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances -
1755
, avec Privilège du
Roy. De l’imprimerie de Paulus-du-Mesnil, 1754. Deux volumes in-4 Tome 1 : 2 p. + 2 p. + 14 p. (préface) + 2 p. (table
des titres) + 530 p. + I à CCLII (Arrests du Conseil d’État du Roy) + I à XLIX (Table des Arrests du Conseil d’Etat du
Roy) + I à LXXXIII (Déclarations du Roy) + 102 p. (table alphabétique des matières) + 5 vignettes. Tome 2 : 8 p. + 1000
p.+ 2 vignettes. Plein veau fauve raciné, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, double filet sur les coupes, tranches
marbrées, pièces de titre bordeaux, tomaisons marrons. Usures d’usage (plats, mors, coins) , manque de papier (tome 2
p 999 sur les 4 dernières lignes qui restent lisibles). Intérieur TB -
200/240
152
- DENISART J. B. (Procureur au Châtelet de Paris)
-
COLLECTIONS DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE
NOTIONS RELATIVES A LA JURISPRUDENCE ACTUELLE
. A P
aris, chez Savoye, Leclerc, Chardon et Gogué -
1763. -1764.
Trois volumes in-4 Tome I : 1 p. + 2 p. + 846 p. Tome II : 1 p. + 452 p. + 342 p. Tome III: 1 p. + 480 p.+ 341 p.
Plein veau raciné, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés, pièces de titre et les tomaisons en basane fauve, roulette dorée
sur les coupes, tranches rouges. Usures d’usage, dos légèrement abimés. Bon état général -
300/400
153 - DENISART J. B.
(Procureur au Châtelet de Paris) - ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE
PARIS SUR LA JURISPRUDENCE & LES USAGES QUI S’Y OBSERVENT AVEC DES NOTES.
Troisième édition
corrigée et augmentée. A Paris, chez Desaint -
1769
avec Approbation et Privilège du Roi. Un volume in-4 de V à XXXII
+ 632 p. Plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné de caissons fleuris dorés, pièce de titre marron, double filet sur les
coupes, tranches rouges. Usures d’usage (dos, plats, coiffes, coins), intérieur TB -
80/120
154 - COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE DES EAUX ET FORÊTS du mois d’Août 1669.
A Paris, chez Debure
l’ainé -
1772
avec Approbation & Privilège du Roi. Un volume in-12 de V à XXIV + 515 p. Plein veau marbré, dos à 5
nerfs orné de caissons fleuris dorés, pièce de titre beige, filet sur les coupes, tranches rouges. Reliure abimée (dos, plats,
coins, coiffes), intérieur TB -
50/60