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Le feu aux poudres
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Décret de l'Assemblée nationale, des 16, 19 et 21 août 1790. Code pénal pour être exécuté sur
les vaisseaux, escadres et armées navales, et dans les ports et arsenaux.
Paris, Baudouin
, [1790].
On joint :
Rapport sur les peines à inf liger dans l'armée navale, et dans les ports
fait au nom du
Comité de la Marine, dans la Séance du 16 août 1790.
Paris, de l'Imprimerie nationale, 1790.
Ensemble 2 plaquettes in-8, veau rouge souple, pièce de titre de veau taupe bordée de revorim sur le
plat supérieur, non rognées, chemises-étuis
(Jean de Gonet)
.
Rares éditions originales.
La cale ou la bouline ?
Le nouveau code pénal maritime, suivi comme il convient du
Rapport sur les peines à infliger,
passe
pour être plus clément au chapitre des peines, sous l'influence de Nompère de Champagny qui fut un
des premiers à se joindre au tiers état. Il n'en est rien puisque subsistent les “fers avec chaîne traînante”,
les terribles trois jours à cheval sur une barre de cabestan, la
bouline
(le condamné, mains liées, passe
entre deux haies de matelots qui le frappent d'un coup de corde) et le supplice de la
cale
, où le coupable,
attaché à un cordage, est précipité à la mer depuis la grande vergue, à une ou plusieurs reprises. Le code
ne dit rien de la “grande cale”, quand le mutin attaché est jeté par dessus bord pour être remonté par
l'autre bord du navire. Ces châtiments ne seront supprimés qu'en 1848.
En réaction contre les institutions de l'Ancien Régime, le code mit le feu aux poudres. Il déclenchat
notamment la mutinerie des équipages de l'escadre de Brest (1790-1791), encouragée par la municipalité
jacobine et aggravée par l'émigration en masse des officiers. On a pu dire que la destruction de la
Marine française est l'œuvre de la Révolution.
Exemplaire finement relié par Jean de Gonet.
(Polak,
Bibliographie maritime française
I, 1976, n° 2322 et 7940).
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DE BRY (Jean, 1760-1834) conventionnel (Aisne).
Pièce signée
“Jean DeBry”,
Valence 12 germinal III
(1
er
avril 1795).
2 pages grand in-fol. à son en-tête comme
Représentant du peuple dans les départements de la Drôme,
l’Ardèche, Vaucluse, la Lozère et l’Aveyron
, petite vignette, cachet encre.
Important arrêté relatif aux conditions de détention des prisonniers.
... “Désirant mettre une difference notable entre le régime de la Justice ou toute correction doit tendre
à l’amendement du coupable et le régime de la tyrannie ou l’on ne punissoit que pour anéantir. Voulant
surtout parer aux inconvenientsmultipliés resultants de l’oisiveté a laquelle sont abandonnés les détenus”,
De Bry arrête que chaque administration dressera un état précis des “citoyens détenus par mesure de
sureté générale” et ne devant pas être traduits pour des délits devant les tribunaux, en indiquant le
travail auquel ils peuvent être propres ainsi que le lieu où ils pourront l’exercer sans danger et sous
surveillance, etc. En cas de “menées séditieuses”, de troubles et d’actes s’opposant à “l’établissement du
regne de la justice, de l’humanité et du veritable patriotisme”, ils seront immédiatement réincarcérés...
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