[DROIT]. Ensemble de trois volumes reliés.
Estimation :
250 - 300 €
Adjudication :
500 €
Description
Ordonnances // du Roy Charles IX. // à present regnant, faictes en son // conseil, sur les plainctes, Do-//leance, & Remontrances // des deputez des trois // Estatz, tenuz en la // ville d’Orléans.
Leues & publiées en la Court de parlement à Paris, le Samedi treiziesme iour de Septembre. 1561.
A Rennes, Pour Pierre le Bret.
In-8°, bradel, demi-chagrin rouge (reliure moderne).
42 pp.
Mouillures anciennes.
[DROIT]. Edict et ordonnances du Roy, sur l’abbreviation des Proces, & consignation de certaine somme de deniers, à ceux qui plaidront.
A Rennes, De l’Imprimerie de Julien du Clos, 1567.
In-8°, bradel, demi-chagrin rouge (reliure moderne).
42 pp.
Mouillures anciennes.
[DROIT COMMUNAL].
• Essai sur un Traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés […]. À Nantes, Hérault, s. d. [1822 ?],
• COLOMBEL (H.) & BARON (A.). Consultation en matière de terres vaines et vagues. Nantes, Hérault, s. d. [1822],
• ANGEBAULT, LAENNEC & BERNARD. Consultation en matière de communaux. À Nantes, Mellinet-Malassis, 1822,
• COLOMBEL (H.). Mémoire sur les terres vaines et vagues de la ci-devant province de Bretagne. Nantes, Mellinet-Malassis, 1828,
• NADAUD (H. L. L.). Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux. À Rennes, Chez Duchesne, 1828,
• LORIEUX (A.). Du partage des landes en Bretagne. Nantes, Mellinet, s. d.
Ensemble 6 opuscules en un volume in-8°, demi-basane noire, dos lisse orné (reliure de l’époque).
Leues & publiées en la Court de parlement à Paris, le Samedi treiziesme iour de Septembre. 1561.
A Rennes, Pour Pierre le Bret.
In-8°, bradel, demi-chagrin rouge (reliure moderne).
42 pp.
Mouillures anciennes.
[DROIT]. Edict et ordonnances du Roy, sur l’abbreviation des Proces, & consignation de certaine somme de deniers, à ceux qui plaidront.
A Rennes, De l’Imprimerie de Julien du Clos, 1567.
In-8°, bradel, demi-chagrin rouge (reliure moderne).
42 pp.
Mouillures anciennes.
[DROIT COMMUNAL].
• Essai sur un Traité des droits des communes, des ci-devant vassaux inféodés […]. À Nantes, Hérault, s. d. [1822 ?],
• COLOMBEL (H.) & BARON (A.). Consultation en matière de terres vaines et vagues. Nantes, Hérault, s. d. [1822],
• ANGEBAULT, LAENNEC & BERNARD. Consultation en matière de communaux. À Nantes, Mellinet-Malassis, 1822,
• COLOMBEL (H.). Mémoire sur les terres vaines et vagues de la ci-devant province de Bretagne. Nantes, Mellinet-Malassis, 1828,
• NADAUD (H. L. L.). Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux. À Rennes, Chez Duchesne, 1828,
• LORIEUX (A.). Du partage des landes en Bretagne. Nantes, Mellinet, s. d.
Ensemble 6 opuscules en un volume in-8°, demi-basane noire, dos lisse orné (reliure de l’époque).
