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Doubs. Parchemin daté de Dôle, le 24 novembre 1528. 30 x 49 cm. Transcription complète jointe.
Mandement de Marguerite de Habsbourg (1480-1530)
, archiduchesse d’Autriche et comtesse de Bourgogne, petite
fille de Charles-le-Téméraire, à Claude de Ray, lieutenant général du comté de Bourgogne, pour le restituer ou le
conserver dans ses domaines, exiger les sommes dues par ses débiteurs et évoquer ses procès au parlement de Dôle.
joint
: un manuscrit du XVII
e
siècle, sermon sur le bon pasteur (8 pp. in-4 d’une fine écrite, avec corrections).
Début transcrit.
80 / 120 €
197
Drôme.
Alexandre Achard de Germane (1754-1826)
, avocat au Parlement de Grenoble, puis
procureur général du roi près la Cour royale de Grenoble. Lettre signée et manuscrit, adressés au comte
Portalis. 11 pp. in-folio. Grenoble, 5 avril 1820.
Intéressant rapport intitulé : “
Observations sur l’esprit public et la situation politique du département de la Drôme
”,
avec lettre explicative.
150 / 200 €
198
Gard / Château de Roquemaure. 3 documents manuscrits de la première moitié du XVIII
e
siècle.
- dessin original à l’encre d’une partie du château de Roquemaure. 1 p. in-4
- manuscrit : “
Table du plan et de différents étages du château de Roquemaure
”. 6 pp. ½ in-folio.
- manuscrit : “
Journal de mademoiselle Marie de Cucurne, veuve de monsieur Claude David,
bourgeois de la ville de Roquemaure
”. 10 pp. in-folio, 1736-1740.
100 / 150 €
199
Gard / Comps. 6 lettres manuscrites, XIX
e
siècle.
Lettres de diverses autorités relatives à la ville de Comps,
sur la culture du pastel
(1813), l’arrestation d’un homme, la
suppression du péage du pont d’Avignon, le bureau de bienfaisance de la ville de Beaucaire, les dates des foires, etc.
On joint 3 lettres circulaires.
50 / 100 €
200
Gard / La Salle. 3 manuscrits et 10 lettres.
- 3 procès-verbaux d’apposition (et de levée) de scellés sur les biens des sœurs Solier, de la commune
de La Salle, “
détenues en arrestation chez elles en vertu du mandat d’arrêt décerné par le comité
révolutionnaire
”, an 2 - an 7.
- Correspondance adressée à Massot, négociant à La Salle et Henry Galtier, son beau-frère, homme de loi
dans la même ville. 10 lettres, fin du XVIII
e
-début du XIX
e
siècle.
50 / 100 €
201
Gard / Saint-Étienne-des-Sorts et Chusclan. 17 documents, principalement des XVII
e
et
XVIII
e
siècles.
Registre manuscrit de 56 pp. in-8 concernant Saint-Etienne-des-Sorts (1602), ensemble de documents relatifs à la
vicairie de Chusclan, inventaire, baux, “
presage
”, reconnaissance féodale au duc de Caderoust, etc.
100 / 150 €
202
Haute-Loire. 2 dossiers.
- 2 extraits du registre des délibérations du conseil de la
confrérie des pénitents blancs de la ville du Puy
,
avec signatures (sur les messes du curé de la paroisse de Bonneval, 1828).
- Diverses pièces, XVIII
e
-XX
e
, sur la famille Berthon de Fromental (testament olographe de Gabriel Berthon
de Fromental, ancien procureur du roi au présidial et sénéchal du Puy, 1759 ; généalogie de la famille, etc.).
100 / 150 €
203
Lozère. 7 pièces manuscrites, époque consulaire.
6 copies conformes de lettres adressées au préfet de la Lozère par le ministre des Cultes (Portalis), 11 pp. in-folio.
An 10 - an 11.
Intéressantes missives sur l’application stricte des principes de la liberté de l’Eglise gallicane
dans le département
, le différend qui s’élève avec l’évêque de Mende, les réparations à faire à la cathédrale, etc.
Joint
: un intéressant brouillon (4 pp. in-4) sur la question du
logement du nouvel évêque de Mende dans la
maison épiscopale
(messidor an 10).
200 / 300 €
204
Lyon. 10 lettres, 1778-1786. Adresses, marques postales et cachets de cire.
Correspondance adressée à Valesque,
ancien échevin de Lyon
par Cabanon, Chazette, Portal, d’Ainval, etc.
50 / 80 €