ECHELLE DE GRADUATION DE COULEUR DU DIAMANT (COLOUR GRADING) L’échelle de graduation de couleur suit une hiérarchie qui analyse la blancheur ou l’absence d’une seconde couleur dans un diamant incolore ou quasiment incolore. Un diamant qui se trouve au grade le plus élevé apparaît incolore ; plus on descend dans l’échelle, plus le diamant a une teinte jaunâtre ou brunâtre. GIA - D, E, F Les grades de couleur les plus élevés, D, E, F, se réfèrent à un diamant qui apparaît incolore lorsqu’il est placé sur un fond blanc. GIA - G, H, I Les diamants de grades G, H, I sont presque incolores mais il y a une légère trace de couleur qui est perceptible à l’oeil d’un expert. Des pierres de 0.50 ct ou moins apparaîtront incolores. GIA - J, K, L Des diamants de grades J, K, L comportent de nettes traces de couleur. Les petites pierres de cette catégorie apparaissent incolores du côté face lorsqu’elles sont montées, mais les pierres plus larges sont teintées. GIA - M - Z Des diamants de grades M-Z présentent une teinte jaunâtre visible même pour un oeil non exercé. FANCY COLOURS GIA Z+ Le grade de couleur Z+ indique que le diamant a une couleur de qualité supérieure (fancy) et qu’il est de ce fait soumis à une tranche de prix différente. 8. AVIS IMPORTANTS ESTIMATIONS DANS D’AUTRES DEVISES QUE L’EURO Pour la commodité des acheteurs potentiels, les estimations peuvent être publiées (dans le catalogue papier imprimé ou en ligne) dans d’autres devises que l’euro. Ces chiffres sont fournis à titre indicatif uniquement et toutes les enchères sont effectuées en euros. Tous les taux de change sont des approximations au regard des actualisations, ils peuvent avoir été arrondis et ils ne doivent pas être considérés comme le montant précis qui figurera sur votre facture d’achat. Sotheby’s n’assume aucune responsabilité pour toute erreur ou omission dans tout montant indiqué en devises étrangères. Il est recommandé aux acheteurs de vérifier les taux de change les plus récents avant d’enchérir. Le paiement des achats est dû en euros. Toutefois, nous accepterons un montant équivalent dans une autre devise (exceptés les ringgits malaisiens, les nouveaux dollars taïwanais, les won coréens et les renminbi/yuan chinois) au taux en vigueur le jour où le paiement est reçu en fonds disponibles. Les vendeurs sont payés dans la devise de la vente ou, sur demande, dans une autre devise, au taux en vigueur le jour où Sotheby’s effectue le paiement. Dernière Modification le 9 février 2023 ENGLISH VERSION OF THE CONDITIONS OF BUSINESS FOR BUYERS AVAILABLE AT SOTHEBYS.COM TAILLES DES BAGUES métrique France Anglais Américain /Japon 37.8252 — A ½ 38.4237 — A½ ¾ 39.0222 — B 1 39.6207 — B½ 1¼ 40.2192 — C 1½ 40.8177 — C½ 1¾ 41.4162 1 D 2º 42.0147 2 D½ 2¼ 42.6132 — E 2½ 43.2117 3 E½ 2¾ 43.8102 4 F 3 44.4087 — F½ 3¼ 45.0072 5 G 3½ 45.6057 — G½ 3¾ 46.2042 6 H 4 46.8027 — H½ 4¼ 47.4012 7 I 4½ 47.9997 8 I½ 4¾ 48.5982 — J 5 49.1967 9 J½ 5¼ 49.7952 10 K 5½ 50.3937 — K½ 5¾ 50.9922 11 L 6 51.5907 — L½ 6¼ 52.1892 12 M 6½ 52.7877 13 M½ 6¾ 53.4660 — N 7 54.1044 14 N½ 7¼ 54.7428 15 O 7½ 55.3812 — O½ 7¾ 56.0196 16 P 8 56.6580 — P½ 8¼ 57.2964 17 Q 8½ 57.9348 18 Q½ 8¾ 58.5732 — R 9 59.2116 19 R½ 9¼ 59.8500 20 S 9½ 60.4884 — S½ 9¾ 61.1268 21 T 10 61.7652 22 T½ 10¼ 62.4026 — U 10½ 63.0420 23 U½ 10¾ 63.6804 24 V 11 64.3188 — V½ 11¼ 64.8774 25 W 11½ 65.4759 — W½ 11¾ 66.0744 26 X 12 66.6729 — X½ 12¼ 67.2714 — Y 12½ 67.8699 — Y½ 12¾ 68.4684 — Z 13 (ii) Le terme signé et/ou daté et/ou inscrit signifie qu’à notre avis la signature et/ou la date et/ou l’inscription sont de la main de l’artiste. (iii) Le terme porte une signature et/ou une date et/ou une inscription signifie qu’à notre avis la signature et/ou la date et/ou l’inscription ont été portées par une autre main que celle de l’artiste. (iv) Les dimensions sont données dans l’ordre suivant : la hauteur précède la largeur. B. VINS ET SPIRITUEUX Veuillez vous reporter à la page des détails de la vente aux enchères de Vins et Spiritueux concernée sur le site Internet de Sotheby’s pour obtenir des informations sur les niveaux et les formats des bouteilles. C. JOAILLERIE Pour la commodité de nos clients, nous incluons le glossaire suivant qui comprend les définitions de certains termes utilisés dans la description des lots de ventes de Joaillerie dans nos catalogues. Veuillez lire attentivement les conditions de la Garantie d’Authenticité énoncées à l’Article 15. NOM DU JOAILLIER Lorsque le nom du joaillier apparaît dans la description du catalogue, cela signifie que, de l’avis de Sotheby’s, le bijou est de ce joaillier, même s’il n’est pas signé. MONTÉ PAR Lorsque nous indiquons “Monté par ______“, dans la description du catalogue, cela signifie que, de l’avis de Sotheby’s, la ou les pierres précieuse(s) a (ont) été fournie(s) par le client qui a commandé le bijou et non par le joaillier, lequel n’a réalisé que le montage. POIDS DES PIERRES PRÉCIEUSES Lorsque nous imprimons des poids pour les pierres précieuses dans le catalogue et les faisons précéder des mots « stated to be », « environ » ou « approximativement », les poids ne sont pas garantis par Sotheby’s. Il est rappelé aux acheteurs potentiels que tous les lots sont vendus tels quels, dans l’état où ils sont vus. PURETÉ DES DIAMANTS (DIAMOND CLARITY) La pureté des diamants est établie selon une échelle de graduation qui décrit la quantité d’impuretés présentes dans un diamant. Toute mesure de pureté est effectuée avec un grossissement de 10x. Plus il y a d’impuretés dans un diamant, plus le prix au carat diminue. IF (INTERNALLY FLAWLESS) Absence d’inclusions et uniquement des imperfections négligeables. VVS1 AND VVS2 (VERY VERY SLIGHT INCLUSION) Minuscule(s) inclusion(s) extrêmement difficile(s) à déceler, uniquement visible(s) à l’arrière de la pierre ; ou suffisamment petite(s) et superficielle(s) pour être facilement enlevée(s) au repolissage. VS1 AND VS2 (MINOR INCLUSIONS) Très petites inclusions difficile(s) à voir pour un oeil non exercé. SI1 and SI2 (NOTICEABLE INCLUSIONS) Inclusions facilement (SI1) ou très facilement (SI2) visible(s) avec une loupe de 10x. Une fois localisées avec une loupe de 10x, ces inclusions peuvent parfois se voir à l’oeil nu. I1, I2, I3 (OBVIOUS INCLUSIONS) Inclusions visibles à l’oeil nu, sans que le recours à une loupe soit nécessaire, sur le côté face de la pierre. En grade l3, elles peuvent constituer une menace pour la durabilité du diamant. Dans le cas où Sotheby’s procède, pour le compte d’un acheteur dans une de ses ventes, à la livraison d’un bien à destination d’un état dans lequel Sotheby’s est enregistrée aux fins de collecter des Sales Taxes, Sotheby’s est tenue de collecter et de remettre à l’état concerné la Sales Tax/Use Tax applicable sur le prix d’achat total de ces biens (y compris le prix d’adjudication, la commission d’achat, la commission de frais généraux et tous les frais de transport et d’assurance applicables), quels que soient le pays de résidence ou la nationalité de l’acheteur. Lorsque l’acheteur a fourni à Sotheby’s, avant la remise du bien, un certificat d’exonération valable pour les biens destinés à la revente (Resale Exemption Certificate), la Sale Tax/Use Tax ne sera pas prélevée. Nous recommandons aux clients qui souhaitent fournir des documents relatifs à la revente ou à l’exonération de taxe de leurs achats et/ou aux clients qui souhaitent que les lots qu’ils ont achetés soient expédiés aux Etats-Unis d’Amérique par Sotheby’s, de contacter le Post Sale Services. 7. GLOSSAIRE ET INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES À PROPOS DE CERTAINS GENRES DE BIENS A. GLOSSAIRE DES TERMES (i) Pour la convenance de nos clients, nous incluons le glossaire suivant, qui inclut la définition de certains mots utilisés dans nos catalogues Sotheby’s. Toute déclaration concernant la paternité, l’attribution, l’origine, la date, l’âge, la provenance et l’état est une déclaration d’opinion et ne doit pas être considérée comme une déclaration de fait. Veuillez lire attentivement les termes des Conditions Générales de Vente applicables aux Acheteurs, en particulier l’Article 3 (« Les Lots ») et l’Article 15 (« Garantie d’Authenticité »). GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une œuvre de l’artiste. Lorsque le(s) prénom(s) est (sont) inconnu(s), des astérisques suivis du nom de l’artiste, précédés ou non d’une initiale, indiquent que, à notre avis, l’œuvre est de l’artiste mentionné. Le même effet s’attache à l’emploi du terme « par » ou « de » suivie de la désignation de l’auteur. ATTRIBUÉ À GIOVANNI BELLINI A notre avis, l’œuvre a été exécutée pendant la période de production de l’artiste mentionné et des présomptions sérieuses désignent celui-ci comme l’auteur vraisemblable, cependant la certitude est moindre que dans la précédente catégorie. ATELIER DE GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une œuvre exécutée par une main inconnue de l’atelier ou sous la direction de l’artiste. ENTOURAGE DE GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une œuvre d’une main non encore identifiée, distincte de celle de l’artiste mentionné mais proche de lui, sans être nécessairement un élève. SUIVEUR DE GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une œuvre d’un artiste travaillant dans le style de l’artiste, contemporain ou proche de son époque, mais pas nécessairement son élève. DANS LE GOUT DE OU A LA MANIERE DE GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une œuvre dans le style de l’artiste mais exécuté à une date postérieure à la période d’activité de l’artiste. D’APRÈS GIOVANNI BELLINI A notre avis, il s’agit d’une copie, qu’elle qu’en soit la date, d’une œuvre connue de l’artiste. les vins ou spiritueux sous douane. La TVA sur la commission d’achat et la commission de frais généraux peut être remboursable à l’exportation (si elle est facturée). Dans chacune des situations ci-dessus, lorsque les conditions appropriées sont remplies, aucune TVA ne sera facturée si, au moment de ou préalablement à la facturation, l’acheteur donne instruction à Sotheby’s d’exporter le bien hors de l’Union européenne. Si une telle instruction est reçue après le paiement, un remboursement du montant de la TVA sera effectué. Si un acheteur décide ultérieurement de ne pas utiliser les services d’expédition de Sotheby’s, une facture révisée sera établie pour toute TVA frais de douane applicables. Lorsque l’acheteur transporte lui-même ses achats depuis l’Union européenne ou utilise les services d’un autre transporteur, Sotheby’s facturera le montant de la TVA due à titre de provision et le remboursera si le lot a été exporté dans les 3 mois suivant la date de la vente et si les conditions suivantes sont remplies. B. Livraisons intracommunautaires La TVA locale et/ou la TVA à l’importation facturée, le cas échéant, sur le prix d’adjudication, la commission d’achat et la commission de frais généraux peut être remboursée aux acheteurs professionnels immatriculés à la TVA dans d’autres pays de l’Union européenne que la France, à condition que le bien soit expédié de France vers un autre pays de l’Union européenne dans un delai d’un mois apres la vente. L’acheteur doit fournir à Sotheby’s : - le numéro d’immatriculation à la TVA intracommunautaire de l’acheteur, - la preuve d’expédition appropriée pour le bien, et - une déclaration de livraison intracommunautaire signée pour les professionnels de l’Union européenne. Pour éviter toute ambiguïté, Sotheby’s n’est pas en mesure de rembourser la TVA facturée sur les ventes effectuées à des résidents français. PREUVE D’EXPORTATION REQUISE Pour les lots vendus sous le regime de la marge (sans symbole de TVA) ou le régime normal de TVA (symbole †), Sotheby’s doit recevoir les documents justificatifs appropriés attestant de l’exportation hors de l’Union européenne. Pour les lots vendus sous le régime de l’admission temporaire (symboles ‡ ou Ω), et transférés ultérieurement dans l’entrepôt douanier de Sotheby’s (sous douane), les lots doivent être expédiés comme décrit ci-dessus dans la section intitulée « Biens vendus avec le symbole ‡ (double dagger) ou Ω (oméga) ». Le remboursement de la TVA sera traité une fois que les documents appropriés auront été fournis à Sotheby’s. Les acheteurs ayant l’intention d’exporter, de réparer, de restaurer ou de modifier des lots vendus sous admission temporaire (symboles ‡ ou Ω) et donc transférés dans l’entrepôt sous douane après la vente doivent en informer le département Shipping avant l’enlèvement. À defaut, la TVA à l’importation pourrait devenir immédiatement exigible et Sotheby’s ne serait pas en mesure de rembourser la TVA facturée sur la provision. SALES TAX ET USE TAX Les acheteurs sont informés que des taxes locales de vente (Sales Tax) ou de consommation (Use Tax) sont susceptibles de s’appliquer lors de l’importation de leurs achats (à titre d’exemple, une Use Tax est susceptible d’être due lorsque des biens sont importés dans certains états américains). Les acheteurs sont tenus de se renseigner par leurs propres moyens sur ces taxes locales. A. Exportations hors de l’Union européenne Biens sans symbole de TVA Le montant tenant lieu de TVA facturé sur la commission d’achat et la commission de frais généraux peut être remboursé à condition que l’acheteur réside en dehors de France et que le bien soit exporté de l’Union européenne dans les 3 mois suivant la vente. Lorsqu’un acheteur résidant en dehors de France organise sa propre exportation, l’acheteur doit fournir à Sotheby’s la preuve que le bien a été exporté vers un pays en dehors de l’Union européenne dans les 3 mois suivant la vente (sous la forme d’une copie de la documentation d’exportation tamponnée par les agents des douanes, sur laquelle Sotheby’s figure dans la case 44 selon les modalités prévues par la « Note aux opérateurs » de la Direction générale des Douanes et droits indirects du 24 juillet 2017, visé par les douanes au recto et au verso). Biens avec le symbole † (single dagger) La TVA facturée sur le prix d’adjudication, la commission d’achat et la commission de frais généraux peut être remboursée à condition que l’acheteur réside hors de France et que le bien soit exporté hors de l’Union européenne dans les 3 mois suivant la vente. Lorsqu’un acheteur résidant en dehors de France organise sa propre exportation, l’acheteur doit fournir à Sotheby’s la preuve que le bien a été exporté vers un pays en dehors de l’Union européenne dans les 3 mois suivant la vente (sous la forme d’une copie de la documentation d’exportation tamponnée par les agents des douanes, sur laquelle Sotheby’s figure dans la case 44 selon les modalités prévues par la « Note aux opérateurs » de la Direction générale des Douanes et droits indirects du 24 juillet 2017, visé par les douanes au recto et au verso). Lots en admission temporaire - Biens avec un symbole ‡ (double dagger) ou Ω (oméga) Pour les biens vendus en admission temporaire, la TVA facturée sur le prix d’adjudication peut être remboursée si le bien est exporté vers un lieu situé en dehors de l’Union européenne. La TVA facturée sur la commission d’achat et la commission de frais généraux dans le cadre du régime de la marge est également remboursable à l’exportation hors de l’Union européenne. Tout bien en admission temporaire en France sera soumis au dédouanement à l’arrivée (paiement de la TVA, des droits et taxes) lors de la relâche du bien. Tout bien en admission temporaire en France acheté par un non-résident de l’Union européenne fera l’objet d’une mise à la consommation (paiement de la TVA, droits et taxes) dès lors que le bien aura été enlevé. Toutefois, si Sotheby’s est informée par écrit préalablement à la relâche du bien, que le bien en admission temporaire va faire l’objet d’une réexportation et que les documents douaniers français sont retournés visés (sous la forme d’une copie de la documentation d’exportation tamponnée par les agents des douanes, sur laquelle Sotheby’s figure dans la case 44 selon les modalités prévues par la « Note aux opérateurs » de la Direction générale des Douanes et droits indirects du 24 juillet 2017, visé par les douanes au recto et au verso) à Sotheby’s dans les 3 mois après la vente, la TVA, les droits et taxes pourront être remboursés à un acheteur exportant en dehors de l’Union européenne. Passé ce délai de 3 mois, aucun remboursement ne sera possible. Remboursement de TVA aux acheteurs professionnels établis en dehors de l’Union européenne – Biens avec le symbole ♦ ou ♢ Lorsque les vins et spiritueux sont proposés à la vente sous douane, la seule façon d’éviter de payer la TVA française sur le prix d’adjudication est d’exporter 282 283
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