à l’ancienneté du coloriage à la main dans les cartes, atlas ou livres, sont uniquement des opinions et non des déclarations de fait, et dépendent, entre autres, de l’état du Lot, des recherches, examens et analyses qui ont été effectués ou seraient réalisables eu égard des circonstances, du consensus des spécialistes, du degré des connaissances historiques et scientifiques et des résultats de la recherche, au moment de la préparation de la vente. Toute estimation ne doit pas être considérée comme une prédiction du prix de vente ou de la valeur d’un Lot et peut être révisée à notre entière discrétion. (d) Si le Lot est un NFT, l’Acheteur reconnait et accepte que nous ne sommes pas experts en technologies de l’information ou en données, et qu’en participant à la vente aux enchères de NFT, ou en achetant ou en acquérant de toute autre manière le NFT, il accepte que les NFT soient soumis à des risques technologiques inhérents qui peuvent affecter leurs performances actuelles ou futures. L’Acheteur reconnait et accepte en outre que la caractérisation et le régime réglementaire régissant les NFT, les cybermonnaies et la technologie blockchain demeurent incertains et indéterminés. Enfin, l’Acheteur reconnait et accepte que son achat et/ou sa réception du NFT soient conformes aux lois et règlements en vigueur dans sa juridiction, mais que de nouvelles réglementations ou normes sont susceptibles de remettre en cause la vente ou la revente du NFT. (e) Si le Lot est un NFT, vous reconnaissez et acceptez que le NFT puisse être soumis à des redevances de revente, y compris à une Société Affiliée, en application du contrat intelligent (smart contract) ou d’une autre solution technique, sur toute revente ultérieure du NFT. Lors d’une telle revente de votre part, vous pourriez être amené à percevoir et reverser au tiers approprié une redevance, le cas échéant, et vous êtes responsable de tous les frais de réseau et/ou les frais de transaction (gas fees) qui peuvent s’appliquer à de tels paiements ainsi que des taxes applicables imposées par la loi. (f) Nous pourrons, sans que notre responsabilité puisse être engagée pour quelque motif que ce soit, retirer tout Lot d’une vente aux enchères ou annuler la vente aux enchères de tout Lot, que ce soit avant ou pendant la vente aux enchères, et nous ne serons pas responsables envers vous des réclamations, causes d’action, responsabilités, dommages, pertes ou dépenses liées à ce retrait ou à cette annulation. (g) Sauf indication contraire, tous les Lots sont proposés à la vente avec un Prix de Réserve. Le Prix de Réserve d’un Lot ne peut être supérieur l’estimation basse de ce Lot. Dans le cadre d’une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne, vous reconnaissez et acceptez que nous puissions, à notre seule discrétion et avec l’accord du Vendeur réduire le Prix de Réserve pendant la vente aux enchères. (h) Les Lots proposés à la vente seront identifiés par un numéro de Lot attribué dans le Catalogue. Sauf indication contraire, les enchères doivent portées individuellement pour chaque Lot. (i) Intentionnellement omis. (j) L’Acheteur est seul responsable de l’identification et de l’obtention de toute autorisation nécessaire à l’exportation et/ou l’importation d’un Lot ou concernant les armes à feu ou les espèces en voie d’extinction, ainsi que tout autre autorisation relative à un Lot acheté. Tous les symboles ou avis figurant dans le Catalogue reflètent notre opinion raisonnable au moment du Catalogage et sont mentionnés (iii) en ce qui concerne les Lots de boissons alcoolisées, lorsque la loi applicable l’exige, vous êtes dûment titulaire d’une licence, d’un permis ou autrement autorisé à acheter, recevoir, posséder et/ou faire transporter des boissons alcoolisées ; (iv) votre achat d’un Lot et, si vous agissez en tant que mandataire pour le compte d’un mandant, l’arrangement entre vous et votre mandant, ne facilitera pas les délits fiscaux ; (v) vous n’avez aucune connaissance ou raison de suspecter que (1) les fonds servant à l’achat d’un Lot sont liés au produit d’une activité criminelle, ou (2) vous ou votre mandant, le cas échéant (ou, si vous êtes une personne morale, toute(s) personne(s) physique(s) ou morale(s) détenant un intérêt bénéficiaire ou un droit de propriété en vous), faites l’objet d’une enquête, d’une inculpation ou d’une condamnation, à titre principal ou accessoire, de tout crime de blanchiment d’argent ou sanctions commerciales, d’activité terroriste, de fraude fiscale ou d’acte en violation de toute loi anticorruption ; (vi) vous et/ou votre mandant, le cas échéant, n’êtes pas détenu(s) (entièrement ou partiellement), contrôlé(s) ou agissant pour le compte d’une personne morale ou d’une personne physique qui : (1) fait l’objet de sanctions, embargos ou autres restrictions commerciales dans toute juridiction, y compris ceux administrés et appliqués par les États-Unis, l’Union européenne ou l’un de ses états membres, le Royaume-Uni, le Conseil de sécurité des Nations Unies ou toute autre autorité compétente en matière de sanctions (collectivement, les « Sanctions »), ou (2) situé(s), organisé(s) ou résidant dans un pays ou territoire faisant l’objet de sanctions (y compris la Crimée, Cuba, l’Iran, la Corée du Nord, la Syrie, la Russie et Biélorussie) (collectivement, les « Territoires Sanctionnés » ) ; (vii) vous (et votre mandant, le cas échéant) êtes actuellement en conformité, et au cours des cinq dernières années, vous vous êtes conformé aux lois applicables en matière de Sanctions, de lutte contre le blanchiment d’argent, de terrorisme, ou de corruption ; (viii) le Prix d’Achat ne sera pas financé directement ou indirectement par ou par toute personne faisant l’objet de Sanctions ou située, organisée ou résidant dans un Territoire Sanctionné ; (ix) aucune partie directement ou indirectement impliquée dans l’achat n’est l’objet de Sanctions, ni n’est détenue (entièrement ou partiellement) ou contrôlée par une personne physique ou morale faisant l’objet de Sanctions ou autrement située, organisée ou résidant dans un Territoire Sanctionné, sauf autorisation écrite expresse de l’autorité gouvernementale compétente pour l’achat et avec le consentement écrit préalable exprès de Sotheby’s ; (x) si vous agissez en tant que mandataire pour le compte d’un mandant, vous avez pris des mesures raisonnablement conçues pour assurer le respect des lois en matière de Sanctions, de lutte contre le blanchiment d’argent, le terrorisme ou la corruption, y compris, mais sans s’y limiter, en effectuant une vérification diligente (due diligence) appropriée sur votre mandant et en examinant la source des fonds. Vous conserverez et mettrez à disposition sur demande les documents attestant d’une telle vérification (due diligence) pendant au moins cinq ans après l’achat, et toutes les commissions qui vous sont payables pour cette vente ont été autorisées par votre mandant ; à titre purement informatif. Sans préjudice à l’Article 3(k), ni nous ni le Vendeur ne faisons de déclaration ou ne donnons de garantie quant au fait qu’un Lot soit soumis à des restrictions d’exportation ou d’importation ou à des embargos. Le refus d’un permis ou d’une licence ne justifiera pas l’annulation ou la résiliation de la vente ni n’excusera un quelconque retard de paiement. Nous ne livrerons pas d’arme à feu à un Acheteur à moins que celui-ci n’ait préalablement fourni une preuve, à notre satisfaction, du respect du présent Article. (k) EXCLUSION DE GARANTIES : (i) Tous les Lots sont proposés à la vente « EN L’ÉTAT », sans aucune garantie, déclaration ou assurance de notre part ou de celle du Vendeur, à l’exception (a) des déclarations et garanties expresses données par le Vendeur et (b) de la Garantie d’Authenticité, que nous fournissons à l’Acheteur en tant que mandant. Nous et le Vendeur déclinons toutes les garanties implicites, y compris, mais sans s’y limiter, la qualité marchande et l’adéquation à un usage particulier, sauf dans la mesure où ces obligations ne peuvent être exclues par la loi. Ni nous ni le Vendeur ne faisons de déclaration ou de garantie quant à l’existence d’un droit d’auteur sur un Lot. (ii) Dans le cas des NFT, outre ce qui précède, et à l’exception des déclarations et garanties expresses données par le Vendeur et de la Garantie d’Authenticité, que nous accordons à l’Acheteur en tant que mandant, ni nous ni le Vendeur ne faisons aucune déclaration ou garantie quant à ce qui suit : (1) l’existence ou l’absence de droit d’auteur relatif au NFT ou au Contenu Associé ; (2) la nature, le caractère, le contenu, l’état, le comportement, le fonctionnement, la performance, la sécurité, l’intégrité, les métadonnées, la persistance, la qualité, les détails techniques ou les termes du contrat intelligent (smart contract), du NFT ou du Contenu Associé , y compris, mais sans s’y limiter, toute autre itération de celui-ci ; (3) le fait que le contrat intelligent (smart contract), le NFT, le Contenu Associé ou le mécanisme de livraison du NFT ne contient pas de vulnérabilités, de virus, de logiciels malveillants ou d’autres composants nuisibles, ou que l’un d’eux fonctionnera comme tout Enchérisseur ou Acheteur s’y attend ou sans erreur ou faute ; (4) le caractère unique du Contenu Associé ; (5) le fait que le NFT est fiable, correctement programmé, compatible avec votre système informatique ou celui d’autrui, à jour, exempt d’erreurs, compatible avec votre portefeuille électronique ou répondant à vos exigences, ou que les défauts du NFT peuvent être ou seront corrigés ; ou (6) l’exactitude ou la fiabilité de toute simulation ou vidéo décrivant la performance prévue du NFT ou du Contenu Associé, qu’elle soit affichée sur notre site Internet ou sur toute autre plateforme. 4. Déclarations et garanties de l’Acheteur (a) En vous inscrivant à une vente aux enchères et en acceptant ainsi d’être lié par les présentes Conditions Générales de Vente applicables aux Acheteurs, vous déclarez et garantissez à nous et au Vendeur qu’à tout moment : (i) vos enchères sur tout Lot sont véritables et ne sont pas le produit d’une collusion ou de tout autre accord anticoncurrentiel et sont par ailleurs conformes à toute loi relative au droit de la concurrence applicable ; (ii) votre exécution en vertu des présentes Conditions Générales de Vente applicables aux Acheteurs n’a pas violé et n’enfreindra aucune loi, règlement ou code applicable dans quelque juridiction que ce soit ; (xi) votre achat n’entraînera pas (ou n’aura pas pour conséquence) que nous, les Vendeurs ou quiconque viole les lois en matière de Sanctions, de lutte contre le blanchiment d’argent, de terrorisme ou de corruption ; et (xii) vous avez tout pouvoir, sans avoir besoin d’aucun acte supplémentaire ni de demander une autorisation quelconque, pour conclure et exécuter un contrat d’achat avec le Vendeur et pour faire ces déclarations et garanties ; si vous êtes une personne morale, la personne physique qui enchérit en votre nom est autorisée à le faire et la personne morale est régulièrement constituée ou formée, existe valablement et est en règle dans la juridiction où elle est constituée ou formée. (b) Nous pouvons, à notre seule discrétion, annuler la vente d’un Lot si nous déterminons raisonnablement que (i) l’une des déclarations ou garanties de l’Acheteur est inexacte, incomplète ou violée ; (ii) l’une des déclarations ou garanties du Vendeur est inexacte, incomplète ou violée ; ou (iii) la vente a engagé ou pourrait engager notre responsabilité ou celle du Vendeur. 5. Indemnisation Vous devez nous indemniser et nous garantir, ainsi que chaque Société Affiliée, nos dirigeants et employés respectifs, ainsi que le Vendeur, contre toute réclamation, cause d’action, responsabilité, dommages, pertes et dépenses (incluant notamment les honoraires raisonnables de conseil et d’avocat), résultant de ou en relation avec toute inexactitude, incomplétude ou violation de l’une de vos déclarations ou garanties en vertu des présentes Conditions Générales de Vente applicables aux Acheteurs dans toute la mesure permise par la loi. 6. Enchères (a) Vous devez créer un compte et fournir les renseignements demandés afin de pouvoir enchérir. Nous pouvons exiger des références financières, des garanties, des dépôts ou d’autres sûretés, que nous jugeons nécessaires ou appropriés. (b) Pour enchérir sur un Lot comprenant un NFT, vous devez disposer d’un portefeuille électronique capable de prendre en charge et d’accepter le NFT. (c) Pour enchérir sur tout Lot désigné comme « Lot Premium », vous devez remplir une demande de pré-inscription requise pour les Lots Premium. Nous devons recevoir votre demande au moins 3 jours ouvrables avant la vente aux enchères, et notre décision d’accepter ou non votre demande sera définitive. Les enchères en ligne peuvent ne pas être disponibles pour les Lots Premium. (d) Sotheby’s conseille aux Enchérisseurs de placer leurs enchères directement, soit en personne en assistant à la vente aux enchères publique en salle de vente (si applicable), soit par l’intermédiaire de nos Plateformes en Ligne. Si vous choisissez d’enchérir ou de participer à une vente aux enchères organisée par l’intermédiaire d’une Plateforme en Ligne, il vous incombe de prendre connaissance de toutes les notifications et annonces communiquées en salle de vente, qui seront accessibles sur les Plateformes en Ligne. (e) Le Département des Enchères peut également accepter les ordres d’achat écrits et les enchères téléphoniques, lorsqu’ils sont disponibles. Un ordre d’achat écrit correspond à un ordre d’achat maximal soumis par un Enchérisseur avant une vente aux enchères publiques en salle de vente, qui sera exécuté au nom de l’Enchérisseur par le commissairepriseur au palier d’enchère le plus bas possible, tel que déterminé à la discrétion du 7. Déroulement de la vente (a) Une vente aux enchères est par nature rapide et les enchères peuvent progresser très rapidement. Lors d’une vente aux enchères publiques en salle de vente, le commissairepriseur débutera et fera progresser les enchères aux niveaux et par paliers qu’il juge appropriés (y compris par référence à toute Enchère Anticipée placée). Le commissaire-priseur a toute latitude pour faire varier les paliers d’enchères dans la salle de vente et au téléphone, mais les Enchérisseurs utilisant les Plateformes en Ligne peuvent ne pas être en mesure de placer une enchère d’un montant autre que celui du palier d’enchère de l’enchère précédente. (b) Dans une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne, les enchères s’ouvrent à un montant égal ou inférieur à l’estimation basse du Lot et augmentent par paliers d’enchères que nous déterminons. Nous pouvons faire varier le niveau des paliers d’enchères pendant une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne. La vente des Lots se clôturera séquentiellement, soit par le système d’enchères en ligne, soit, dans certains cas, par un commissaire-priseur en direct. Si la vente est clôturée par le système d’enchères en ligne, la vente des Lots se clôturera séquentiellement à intervalles de 30 secondes ou d’une minute (tel qu’indiqué sur la page de la vente), à moins qu’une enchère ne soit enregistrée dans la minute qui précède l’heure de clôture prévue d’un Lot, auquel cas la vente de ce Lot sera prolongé de deux minutes à compter de l’heure de la dernière enchère enregistrée, ces prolongations pouvant être répétées pendant une période maximale de deux heures. Cette prolongation de la vente d’un Lot est sans effet sur l’heure de clôture des enchères pour tout autre Lot. Il en résulte que la chronologie de clôture de vente des Lots peut être différente de l’ordre numérique des Lots. (c) En ce qui concerne les Séries, à la discrétion de commissaire-priseur, l’adjudicataire du premier lot d’une Série aura la possibilité, mais pas l’obligation, d’acheter dans un ordre consécutif un ou plusieurs des Lots restants de la Série, chacun au même Prix d’Adjudication que le premier Lot. Si des Lots de la Série ne sont pas adjugés, le commissaire-priseur ouvrira les enchères sur le Lot invendu suivant de la Série, et l’adjudicataire de ce Lot aura la possibilité, mais pas l’obligation, d’acheter dans l’ordre consécutif un ou plusieurs des Lots restants de la Série, chacun au Prix d’Adjudication nouvellement établi. (d) Le commissaire-priseur (ou, dans une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne, le système d’enchères en ligne) peut ouvrir les enchères sur un Lot en portant une enchère au nom du Vendeur en dessous du Prix de Réserve. Le commissaire-priseur peut également enchérir au nom du Vendeur, jusqu’à concurrence du Prix de Réserve, en portant des enchères successives ou consécutives sur un Lot, ou en portant des enchères en réponse à celles d’autres Enchérisseurs ; dans une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne, ces enchères seront comptabilisées dans le nombre total d’enchères affiché sur la Plateforme en Ligne. (e) Le commissaire-priseur (ou, dans une vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne, le système d’enchères en ligne) peut refuser ou rejeter toute enchère, y compris les enchères qui ont été précédemment acceptées, retirer tout Lot, ou rouvrir ou poursuivre les enchères (y compris après la chute du marteau accompagnant le terme « adjugé » déclaré par le commissaire-priseur ou, dans une vente commissairepriseur, et jamais pour plus que le montant maximum de l’ordre d’achat soumis par l’Enchérisseur. Lorsqu’ils sont disponibles, les ordres d’achat écrits et les enchères téléphoniques sont proposés à titre gracieux et sans frais supplémentaires, aux risques et périls de l’Enchérisseur et sous réserve de nos autres engagements au moment de la vente aux enchères. Nous déclinons toute responsabilité en cas de non-exécution d’ordres d’achat écrits ou d’enchères téléphoniques. (f) Pour certaines ventes, les Enchérisseurs sont autorisés à soumettre par l’intermédiaire de la Plateforme en Ligne une enchère maximale avant le début d’une vente aux enchères publiques en salle de vente (une « Enchère Anticipée »). Les Enchères Anticipées seront exécutées en votre nom automatiquement jusqu’à votre enchère maximale prédéfinie en réponse aux autres enchères placées sur le Lot, y compris les enchères placées par nous au nom du Vendeur, jusqu’au montant du Prix de Réserve (le cas échéant). L’enchère la plus élevée sera visible par tous les Enchérisseurs ; la valeur et le statut de votre Enchère Anticipée ne seront visibles que par vous, sauf s’il s’agit de l’enchère la plus élevée. A l’ouverture de la vente aux enchères publiques en salle de vente, le commissaire-priseur débutera les enchères au niveau de l’enchère la plus élevée enregistrée sur la Plateforme en Ligne. Le système continuera d’enchérir pour votre compte pendant la vente aux enchères publiques en salle de vente jusqu’au plafond de votre enchère maximale enregistré, ou vous pourrez également continuer à enchérir personnellement par l’intermédiaire de la Plateforme en Ligne à des paliers supérieurs au plafond que vous aviez enregistré. (g) Toutes les enchères se feront dans la devise du lieu de la vente. Par courtoisie envers les Enchérisseurs, un tableau de conversion des devises est utilisé dans de nombreuses salles de vente aux enchères publiques, à titre d’information uniquement. Les Enchérisseurs en ligne ne pourront pas voir le tableau convertisseur de devises qui peut être affiché dans la salle de vente. (h) Nous nous réservons le droit de refuser ou de révoquer l’autorisation d’enchérir avant ou pendant une vente pour toute raison. Pour les ventes aux enchères publiques en salle de vente avec enchères en personne, nous pouvons refuser l’admission à la vente aux enchères. Pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne, nous nous réservons également le droit de désactiver votre compte à tout moment avant, pendant ou après une vente aux enchères. (i) Pour les ventes aux enchères publiques en salle de vente avec Enchères Anticipées et les ventes aux enchères effectuée exclusivement en ligne, vous pouvez annuler une enchère, après l’avoir placée, uniquement si (i) la description ou le rapport d’état du Lot a été révisé(e) de manière significative après que l’enchère a été placée ; ou (ii) une notification concernant le Lot a été publiée sur notre site Internet après que l’enchère a été placée. En dehors des circonstances limitées susmentionnées, vous convenez que toute enchère que vous placez, quel qu’en soit le moyen, est définitive et vous ne serez pas autorisé à modifier ou à retirer votre enchère. Pour toutes les ventes, si votre enchère est retenue, vous acceptez irrévocablement de payer l’intégralité du Prix d’Achat et des Frais d’Achat applicables. Nous ne sommes pas responsables des erreurs que vous faites ou qui sont commises par l’intermédiaire de votre compte Sotheby’s en enchérissant sur un Lot. 266 267
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